N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 937
ANNEXE D Système d'entretien d'un exploitant de services aériens et maintien de la navigabilité des aéronefs exploités.
1. Responsabilité de l'exploitant : 1.1. L'exploitant est responsable ....................pour tout vol, que : - .................................................................................................... - ....................................................................................................
(Le reste sans changement).
2.4. Programme d'entretien :
a. Tous les aéronefs doivent être entretenus....................par l'autorité d'immatriculation de l'aéronef ;
b. L'exploitant doit veiller à ce que le programme d'entretien soit révisé et amendé régulièrement selon les besoins de manière à être constamment à jour;
c. Le programme d'entretien doit être élaboré conformément aux :
- instructions pour le maintien de la navigabilité délivrées par les titulaires de certificat de type ou de supplément au certificat de type et tout autre organisme de conception ou de production qui publie ces données ; - à toute autre instruction publiée par la DAC ;
d. Le programme d'entretien doit détailler l'ensemble des opérations d'entretien à effectuer, y compris leur fréquence ainsi que les tâches spécifiques relatives aux opérations spécifiques ;
e. Le programme d'entretien doit contenir un programme de maintien de l'intégrité structurale, s'il y a lieu et des indications des spécifications de maintenance liées à la conception de type de l'aéronef;
f. Lors de la conception et l'application des programmes de maintenance, les principes des facteurs humains doivent être respectés;
g. Le programme doit inclure un programme de fiabilité lorsque : -le ou les types d'aéronefs concernés sont des aéronefs lourd, et -le programme d'entretien est basé sur une méthode de type MSG-3, ou - le programme d'entretien contient des items CM, ou