938 BULLETIN OFFICIEL N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015)
-le programme ne définit pas des potentiels de dépose/révision générale pour tous les éléments des « significant Systems », ou - c'est spécifié dans les données d'entretien (MRBR ou MPD) du détenteur du certificat de type.
h. Un opérateur ou utilisateur d'un type d'aéronef non redevable d'un programme de fiabilité peut toutefois faire le choix de développer un tel programme comme outil d'évaluation de l'efficacité de son programme d'entretien ainsi que des performances de tout ou partie de l'aéronef, de ses systèmes et éléments associés;
i. Des exemplaires de toutes les modifications apportées au programme d'entretien doivent être communiqués, après leur approbation par le Directeur de l'Aéronautique Civile, sans délai, à tous les organismes et à toutes les personnes auxquelles le manuel a été distribué.
(Le reste sans changement).
5. Manuel de Maintenance de l'Exploitant (MME) :
5.1. Elaboration et mise à disposition du personnel :
L'exploitant est tenu ............................................................Il contient les renseignements suivants :
i) Une description des procédures à suivre, concernant les pratiques et programmes de maintien de la navigabilité des aéronefs pour les approbations des autorisations spécifiques de l'exploitation tel que l'exploitation en espace aérien RVSM;
j) Des procédures à suivre pour s'assurer que les principes des facteurs humains sont appliquées dans la conception du manuel de contrôle de maintenance de l'exploitant et le manuel de l'organisme d'entretien (MOE) de l'organisme de maintenance agréé contracté respecte les principes des facteurs humains.
(Le reste sans changement).
ART. 3. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 6 rabii I 1436 (29 décembre 2014). MOHAMED NAJIB BOULIF.