N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 953
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Roumanie :
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« – Titul doctor medic, in domeniul sanatate specializarea « medicina, délivré par Facultatea de medicina, « Universitati de medicina si farmacie « IULIU Hatieganu » « din Cluj Napoca - Roumanie - le 5 octobre 2012, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat - le 4 novembre 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 safar 1436 (12 décembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4503-14 du 19 safar 1436 (12 décembre 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 2 décembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Allemagne :
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« – Zeugnis uber die arztliche prufung. Rheinisch- « Westfalischen technischen hochschule aachen « abgeschlossen - Allemagne. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 safar 1436 (12 décembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4504-14 du 19 safar 1436 (12 décembre 2014) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales).
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales), tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 2 décembre 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie « médicale (ou analyses biologiques médicales) est fixée ainsi « qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Espagne :
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« – Especialidad de analisis clinicos, délivré par « ministerio de sanidad, servicios sociales e igualdad - « Espagne - le 21 juillet 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 19 safar 1436 (12 décembre 2014).
LAHCEN DAOUDI.