N° 6362 – 2 chaabane 1436 (21-5-2015) BULLETIN OFFICIEL 3001
TEXTES PARTICULIERS
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1042-15 du 4 joumada II 1436 (25 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 16 décembre 2014,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Qualification of master architecture of building and « structures, specialized in architecture of building and « structures, délivrée par Odessa state academy of civil « engineering and architecture - Ukraine – le 25 juin 2014, « assortie du diploma of bachelor in architecture, délivré « par la même académie-le 10 décembre 2012. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 joumada II 1436 (25 mars 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6359 du 22 rejeb 1436 (11 mai 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1153-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 mars 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie « est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Sénégal :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées de dermatologie- « vénéréologie, délivré par la Faculté de médecine, de « pharmacie et d'odontologie, Université Cheikh-Anta- « Diop de Dakar - Sénégal - le 21 novembre 2014, assorti « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Marrakech - le 26 février 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 10 joumada II 1436 (31 mars 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6360 du 25 rejeb 1436 (14 mai 2015).