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BO n° 6362 du 21 mai 2015, page 24

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· sommaire du n° 6362 ·

3004 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6362 – 2 chaabane 1436 (21-5-2015)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1158-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 mars 2015 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« ................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ................................................................................

« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Riazan - Fédération de Russie-le 25 juin 2012, « assortie d'un stage de deux années : du 10 décembre « 2012 au 8 novembre 2013 au C.H.U Rabat-Salé et du « 31 décembre 2013 au 12 novembre 2014 à la délégation « Skhirat-Témara et d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat – le « 25 février 2015. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 joumada II 1436 (31 mars 2015).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6360 du 25 rejeb 1436 (14 mai 2015).

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1159-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 10 mars 2015 ;

Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« ................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ................................................................................

« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Riazan - Fédération de Russie - le 25 juin 2012, « assortie d'un stage de deux années : du 10 décembre « 2012 au 12 décembre 2013 au C.H.U Rabat-Salé et « du 3 février 2014 au 29 décembre 2014 à la délégation « Skhirat-Témara et d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 25 février 2015. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 10 joumada II 1436 (31 mars 2015).

LAHCEN DAOUDI.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6360 du 25 rejeb 1436 (14 mai 2015).

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