N° 6374 – 15 ramadan 1436 (2-7-2015) BULLETIN OFFICIEL 3201
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1567-15 du 18 rejeb 1436 (7 mai 2015) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 avril 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« – France :
« .....................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées complémentaires « chirurgie orthopédique et traumatologie, délivré par « l'Université d'Aix-Marseille - France - le 25 février 2014, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca - le 12 mars 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 rejeb 1436 (7 mai 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1568-15 du 18 rejeb 1436 (7 mai 2015) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 avril 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie « et réanimation est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« – France :
« .....................................................................................
« – Diplôme interuniversitaire de spécialisation « d'anesthésiologie - réanimation chirurgicale, délivré « par l'Université de Rennes I - France - le 4 juillet 1996, « assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Fès - le 3 avril 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 rejeb 1436 (7 mai 2015).
LAHCEN DAOUDI.