Décret n° 2-15-305 du 18 juin 2015· page 12 portant application de la loi n° 111-12 relative à l'Agence nationale des plantes médicinales et aromatiques.
Décret n° 2-15-108 du 24 juin 2015· page 13 modifiant et complétant le décret n° 2-75-863 du 11 safar 1397 (1er février 1977) pris pour l'application de l'article 51 du dahir portant loi n° 1-75-453 du 25 hija 1396 (17 décembre 1976)…
Décret n° 2-75-863 du 1er février 1977· page 13 pris pour l'application de l'article 51 du dahir portant loi n° 1-75-453 du 25 hija 1396 (17 décembre 1976) instituant un Ordre des pharmaciens.
Loi n° 1-75-453 du 17 décembre 1976· page 13 « le président de chaque conseil régional, dans son ressort « territorial, son représentant ou, à défaut, le conseil national « déclare la date fixée pour les élections, par les moyens «…
Arrêté n° 1251-10 du 15 avril 2010· page 14 portant homologation et rendant d'application obligatoire une norme marocaine, notamment son article 2 ;
Arrêté n° 222-06· page 14 visé ci-dessus, est remplacée par la nouvelle norme de référence NM 01.4.096 prévue par la décision n° 746-15 visée ci-dessus.
Arrêté conjoint n° 1810-15 du 1er juin 2015· page 17 fixant les délais d’examen des demandes et de délivrance d’une attestation d’inscription au registre national de l’auto-entrepreneur et de la carte de l’auto-entrepreneur.
Décret n° 2-15-384 du 18 juin 2015· page 28 autorisant « l'Agence marocaine de l'énergie solaire » (AMES) à prendre une participation, à travers sa filiale « Masen Capital » dans le capital de la société dénommée « Alslolen, S.A. ».
Décret n° 2-15-385 du 18 juin 2015· page 28 autorisant « l'Office national des chemins de fer » (ONCF) à prendre une participation dans le capital de la société à créer, sous la dénomination « Société marocaine de maintenance des rames à…
Décret n° 2-15-396 du 18 juin 2015· page 29 autorisant la CDG et la société de gestion dénommée « CDG Capital Private Equity » à prendre une participation au capital de la société anonyme « Capmezzanine II ».
Arrêté n° 1363-15 du 21 avril 2015· page 30 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Arrêté conjoint n° 1972-15 du 19 janvier 2015· page 30 approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE » conclu, le 16 rabii I 1436 (8 janvier 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « DVM…
Arrêté n° 1364-15 du 21 avril 2015· page 31 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1560-15 du 7 mai 2015· page 31 complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1561-15 du 7 mai 2015· page 32 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1562-15 du 7 mai 2015· page 32 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1563-15 du 7 mai 2015· page 33 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1564-15 du 7 mai 2015· page 33 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1565-15 du 7 mai 2015· page 34 complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
Arrêté n° 1566-15 du 7 mai 2015· page 34 complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
Arrêté n° 1567-15 du 7 mai 2015· page 35 complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
Arrêté n° 1568-15 du 7 mai 2015· page 35 complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
Arrêté n° 1569-15 du 7 mai 2015· page 36 complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.
Arrêté n° 1570-15 du 7 mai 2015· page 36 complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
Arrêté n° 1571-15 du 7 mai 2015· page 37 complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie.
Arrêté n° 1572-15 du 7 mai 2015· page 37 complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
Arrêté n° 1588-15 du 8 mai 2015· page 38 complétant l'arrêté n° 1779-09 du 16 rejeb 1430 (9 juillet 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie thoracique.
Arrêté n° 1779-09 du 9 juillet 2009· page 38 fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie thoracique.