3200 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6374 – 15 ramadan 1436 (2-7-2015)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1565-15 du 18 rejeb 1436 (7 mai 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 avril 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine « de Riazan, Fédération de Russie - le 25 juin 2012, « assortie d'un stage de deux ans : du 4 décembre 2012 « au 6 décembre 2013 au Centre hospitalier « Hassan II de Fès et du 17 février 2014 au 16 « février 2015 à l'hôpital sidi Said de Meknès, validé « par la faculté de médecine et de pharmacie de Fès- « le 2 avril 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 rejeb 1436 (7 mai 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1566-15 du 18 rejeb 1436 (7 mai 2015) complétant l'arrêté n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 avril 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 666-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en urologie « est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – France :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées complémentaires de « chirurgie urologique, délivré par l'Université « Montpellier 1 - France - le 7 juillet 2014, assorti d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de « pharmacie de Fès - le 31 mars 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 18 rejeb 1436 (7 mai 2015).
LAHCEN DAOUDI.