N° 6388 - 4 kaada 1436 (20-8-2015) | BULLETIN OFFICIEL | 3399
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2066-15 du 22 chaabane 1436 (10 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 19 mars 2015,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi n° 016-89, assortis du « baccalauréat, série scientifique ou technique ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Degree of master of architecture, délivré par Virginia « polytechnic institute and State University - USA - le « 17 mai 2014, assorti du degree of bachelor of science, « architectural technology, délivré par New York « institute of technology - USA - en mai 2010. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 chaabane 1436 (10 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6385 du 24 chaoual 1436 (10 août 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2075-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 avril 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en «endocrinologie et maladies métaboliques est fixée ainsi «qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Certificat annexe au diplôme sur la formation « supérieure médicale de base, spécialisation : « endocrinologie, délivré par l'Académie médicale « pédiatrique d'Etat de Saint-Pétersbourg du ministère de « la santé et du développement social - Fédération de « Russie - le 2 septembre 2011, assorti d'un stage de « deux années : du 2 mai 2012 au 30 mai 2013 au C.H.U « Rabat-Salé et du 2 janvier 2014 au 2 janvier 2015 à la « province de Larache et d'une attestation d'évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 11 mars 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.