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BO n° 6388 du 20 août 2015, page 48

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3400 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6388 – 4 kaada 1436 (20-8-2015)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2077-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « pédiatrique est fixée ainsi qu'il suit :

« ..........................................................................................

« – France :

« ..........................................................................................

« – Diplôme d'études spécialisées complémentaires « chirurgie infantile, délivré par l'Université d'Aix- « Marseille - France - le 17 février 2014, assorti d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Casablanca - le 26 mars 2015. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).

LAHCEN DAOUDI.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2078-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :

« ..........................................................................................

« – France :

« ..........................................................................................

« – Diplôme interuniversitaire de spécialisation de « chirurgie générale, délivré par l'Université Paris VI - « France - le 20 décembre 2002, assorti de la qualification « spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie « délivrée par l'Ordre des médecins du Val d'Oise - France « et d'une attestation d'évaluation des connaissances « et des compétences en chirurgie orthopédique et « traumatologie délivrée par la Faculté de médecine et « de pharmacie de Rabat - le 8 décembre 2014. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).

LAHCEN DAOUDI.

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