3456 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6396 – 3 hija 1436 (17-9-2015) Pages
Arrêté du ministre de la santé n° 2779-15 du 10 chaoual 1436 (27 juillet 2015) fixant les prix publics de vente de certains médicaments princeps et homologuant les prix publics de vente de certains médicaments génériques et bio-similaires. 3474
Dispositifs médicaux.
Arrêté du ministre de la santé n° 2853-15 du 18 chaoual 1436 (4 août 2015) fixant le modèle de la déclaration des établissements de fabrication, d'importation, d'exportation, de distribution ou de maintenance des dispositifs médicaux et le contenu du dossier l'accompagnant. 3479
Arrêté du ministre de la santé n° 2854-15 du 18 chaoual 1436 (4 août 2015) fixant les modalités d'information de l'administration de la délégation, au moyen de la sous-traitance d'une ou de plusieurs opérations de fabrication, d'exportation, de distribution ou de maintenance des dispositifs médicaux. 3482
Arrêté du ministre de la santé n° 2855-15 du 18 chaoual 1436 (4 août 2015) relatif à l'enregistrement et à la publicité des dispositifs médicaux et fixant les conditions et la procédure d'octroi de l'autorisation spécifique pour les dispositifs médicaux non soumis à l'obligation d'enregistrement. 3482
Arrêté du ministre de la santé n° 2856-15 du 18 chaoual 1436 (4 août 2015) fixant les règles de classification des dispositifs médicaux, les exigences essentielles de qualité, de sécurité et de performance des dispositifs médicaux, les règles de bonnes pratiques de fabrication, de transport, de stockage, de distribution et d'évaluation de la performance des dispositifs médicaux et les modèles du rapport d'inspection et du procès-verbal de constat des infractions. 3499
Entreprises d'assurances et de réassurance.
Rectificatif au «Bulletin officiel» n° 6388 du 4 kaada 1436 (20 août 2015). 3511
TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2580-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation. 3512
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2581-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie. 3512
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2582-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3513
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2583-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3513
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2584-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. 3514
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2585-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3514
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2586-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 3515