N° 6396 – 3 hija 1436 (17-9-2015) BULLETIN OFFICIEL 3513
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2582-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 16 juin 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en médecine, « délivrée par l'Université d'Etat de médecine de Riazan- « Fédération de Russie - le 25 juin 2012, assortie d'un stage « de deux années : du 10 décembre 2012 au 12 décembre « 2013 au C.H.U - Rabat-Salé et du 10 janvier 2014 au « 12 novembre 2014 à la préfecture de Rabat et d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences, délivrée « par la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 8 juin 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6394 du 25 kaada 1436 (10 septembre 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2583-15 du 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 16 juin 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur de médecine, « délivrée par l'Université d'Etat de médecine I.P.Pavlov « de Riazan- Fédération de Russie - le 22 juin 2007, assortie « d'un stage de deux années : une année au sein du Centre « hospitalier universitaire Ibn Rochd de Casablanca et une « année au sein du Centre hospitalier provincial Mohamed V « d'El Jadida, validé par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Casablanca - le 28 mai 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 ramadan 1436 (10 juillet 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6394 du 25 kaada 1436 (10 septembre 2015).