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BO n° 6400 du 1er octobre 2015, page 55

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· sommaire du n° 6400 ·

N" 6400 17 hija 1436 (1-10-2015) BULLETIN OFFICIEL 3707

NM EN 12006- 2+A1 NM EN 13867+A1 :

NM ISO 14602 NM ISO 8836 NM ISO 15225 NM EN 13544- 1+A1 NM EN 13544- 2+A1 NM EN 13544- 3+Al NM ISO 15004-1 NM ISO 80601-2- 70 NM ISO 17510-2 NM ISO 4074 NM ISO 16037 NM ISO 11607-1 NM ISO 11607-2 NM ISO 11979-8 NM ISO 15798 NM ISO 5840 NM ISO 7197 NM ISO 9713 NM ISO 14607 NM 150 14630 NM ISO 16061 NM ISO 21534 NM ISO 21535 NM 1SO 21536 NM ISO 22442-1 NM 150 22442-2 NM ISO 22442-3 NM ISO 22612 NM ISO 25539-1 NM EN 62304 2015 Sondes d'aspiration pour les voies respiratoires ; (IC 21.4.113) 2015 Dispositifs médicaux - Management de la qualité - Structure des données de nomenclature des dispositifs médicaux ; (1C 21.4.114) : 2015 Matériel respiratoire thérapeutique - Partie 1: Systèmes de nébulisation et leurs composants ; (IC 21.4.230) 2015 Équipement de thérapie respiratoire - Partie 2: Tubes et raccords ; ( IC 21.4.231) : 2015 Appareils de thérapie respiratoire - Partie 3: Dispositifs d'entraînement d'air ; (IC 21.4.232) 2015 Instruments ophtalmiques - Exigences fondamentales et méthodes d'essai - Partie 1:

Exigences générales applicables à tous les instruments ophtalmiques ; (IC 21.4.233) : 2015 Appareils électromédicaux - Partie 2-70: Exigences particulières pour la sécurité de hase et les performances essentielles du matériel de traitement respiratoire de l'apnée du sommeil ;

(IC 21.4.234) : 2015 Thérapie respiratoire de l'apnée du sommeil - Partie 2: Masques et accessoires d'application ; (IC 21.4.235) 2015 Préservatifs masculins en latex de caoutchouc naturel - Exigences et méthodes d'essai ; (IC 21.5.001) 2015 Préservatifs masculins en caoutchouc destinés aux essais cliniques - Mesurage des propriétés physiques ; (21.5.003) 2015 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 1: Exigences relatives aux matériaux, aux systèmes de barrière stérile et aux systèmes d'emballage ; (IC 21.5.010) 2015 Emballages des dispositifs médicaux stérilisés au stade terminal - Partie 2: Exigences de validation pour les procédés de formage, scellage et assemblage ; (1C 21.5.011) 2015 Implants ophtalmiques - Lentilles intraoculaires - Partie 8: Exigences fondamentales ; (IC 21.5.041) 2015 Implants ophtalmiques - Dispositifs ophtalmiques viscoélastiques ; (1C 21.5.054) 2015 Implants cardiovasculaires - Prothèses valvulaires ; (IC 21.5.084) 2015 Implants neurochirurgicaux - Systèmes de dérivation et composants stériles, non réutilisables, pour hydrocéphalie ; (IC 21.5.085) 2015 Implants neurochirurgicaux - Clips intracrâniens pour anévrisme à autofermeture ; (1C 21.5.086) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Exigences particulières pour les implants cardiovasculaires - Partie 2: Prothèses vasculaires y compris les conduits valvules ; (1C 21.5.063) 2015 Concentrés pour hémodialyse et thérapies associées ; (IC 21.5.064) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Implants pour ostéosynthèse - Exigences particulières ;

(IC 21.5.065) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Implants mammaires - Exigences particulières ; (IC 21.5.066) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Exigences générales ; (IC 21.5.067) 2015 Instrumentation à utiliser en association avec les implants chirurgicaux non actifs Exigences générales ; (1C 21.5.068) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences particulières ; (IC 21.5.069) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation de la hanche ; (IC 21.5.087) 2015 Implants chirurgicaux non actifs - Implants de remplacement d'articulation - Exigences spécifiques relatives aux implants de remplacement de l'articulation du genou ; (IC 21.5.088) 2015 Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 1: Application de la gestion des risques ; (1C 21.5.072) : 2015 Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 2: Contrôles de l'origine, de la collecte et du traitement ; (IC 21.5.073) : 2015 Dispositifs médicaux utilisant des tissus animaux et leurs dérivés - Partie 3: Validation de l'élimination et/ou de l'inactivation des virus et autres agents responsables d'encéphalopathie spongiforme transmissible (EST) ; (IC 21.5.074) 2015 Vêtements de protection contre les agents infectieux - Méthode d'essai de la résistance à la pénétration microbienne par voie sèche ; (IC 21.5.075) : 2015 Implants cardiovasculaires - Dispositifs endovasculaires - Partie 1: Prothèses endovasculaires ; (IC 21.5.076) 2015 Logiciels de dispositifs médicaux - Processus du cycle de vie du logiciel ; (IC 21.5.077)

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