N° 6410 Bis – 22 moharrem 1437 (5-11-2015) BULLETIN OFFICIEL 4293
Annexe 1
Structure des Commissions
Comité consultatif
Conseil d'administration
Comité de gestion
Commission 1 (Questions de gouvernance) - Règles organiques - Structure et gestion - Obligation de service universel. Organisation mondiale du commerce, bureaux d'échange extrafrontaliers - Questions réglementaires et de gouvernance
Commission mixte 2 (Développement et coopération) du CA/CEP - Développement durable - Coopération technique - Réforme postale; plan intégral de réforme et de développement postal - Economie du secteur postal
Commission 3 (Finances et administration) - Finances de l'Union - Budget de l'Union - Gestion des ressources humaines du Bureau international
Commission mixte 4 (Stratégie de l'Union) du CA/CEP - Projet de stratégie - Mise en œuvre de la stratégie - Programme annuel (Programme et budget)