4390 BULLETIN OFFICIEL N° 6418 – 21 safar 1437 (3-12-2015)
V-1.1. Matériel de départ
Les plants de départ font l’objet des contrôles suivants : - Avant la mise en place de ce matériel végétal : vérification de l’origine des plants et contrôle du respect de l’isolement ; - Après l’entrée en production, un contrôle effectué comme suit : ✓ au moment de la fructification aux fins de contrôler l’état sanitaire des plants ainsi que l’authenticité variétale ; ✓ avant le prélèvement des rejets aux fins de contrôler l’état sanitaire et l’authenticité variétale et d’estimer la production de rejets.
V-1.2. Matériel de base
Le contrôle des plants de base est effectué sur les arbres du parc à bois destinés à la production de rejets. Ce contrôle se déroule en trois visites, comme suit : - Un contrôle effectué avant la mise en place du parc à bois et consistant à vérifier l’origine des plants et à contrôler le respect de l’isolement ; - Un contrôle effectué après l’entrée en production du parc à bois : ✓ au moment de la fructification aux fins de contrôler l’état phytosanitaire et l’authenticité variétale ; ✓ avant le prélèvement des rejets aux fins de vérifier l’état phytosanitaire, l’authenticité variétale et le nombre de rejets produits.
V-1.3. Matériel certifié
Les vitro-plants et plants certifiés font l’objet des contrôles suivants : - Un premier contrôle effectué avant la mise en place des vitro-plants et plants pour vérifier le respect de l’isolement et l’origine des vitro-plants et plants; - Un deuxième contrôle effectué en pleine végétation pour s’assurer du taux de reprise des vitro-plants et plants, de l’authenticité variétale, de l’état sanitaire des plants et de l’état végétatif des vitro-plants et plants; - Un troisième contrôle effectué avant la livraison qui consiste à vérifier l’authenticité variétale, l’état phytosanitaire, l’état végétatif et le nombre de vitro-plants ou de plants disponibles.
V-2. Contrôle du matériel végétal au laboratoire
V-2-1. Contrôle du matériel végétal de départ, de base et certifié
Le matériel végétal de départ, de base et certifié sont soumis au contrôle dans les laboratoires pour s’assurer qu’ils sont indemnes de la maladie du Bayoud.
Le contrôle doit être effectué de façon systématique par l’obtenteur ou le mainteneur pour le matériel de départ et par le pépiniériste pour le matériel de base. Il doit porter au moins, sur 20% de ce matériel végétal, par an.
Le service compétent de l’ONSSA procède annuellement à un contrôle du matériel de base et certifié par sondage.