118 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
3. NORMES RELATIVES AUX REGIMES DES ETUDES ET AUX EVALUATIONS (RG)
Durée du cycle | RG 1 Le cycle de formation au diplôme des ENCG comprend dix semestres.
Par ailleurs, durant le cycle de formation, l’étudiant peut bénéficier à sa demande et après accord du chef d’établissement d’une année de césure à compter du 7ème semestre et après validation des six premiers semestres. Les modalités de mise en œuvre de l’année de césure doivent être définies dans le règlement intérieur de l’établissement.
Année universitaire | RG 2 L’année universitaire est composée de 2 semestres comprenant chacun 16 semaines d’enseignement et d’évaluation.
Conditions d’accès | RG 3 a- Accès aux Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion : L’admission aux Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion a lieu par voie de concours d’admission ouvert aux titulaires du baccalauréat ou équivalent. Les modalités d’organisation du concours d’admission sont fixées dans le descriptif de la filière. b- Inscription aux modules d’un semestre : • L’inscription aux modules d’un semestre nécessite la satisfaction de pré-requis de ces modules, spécifiés dans leurs descriptifs correspondants. • Un module acquis par compensation conformément à la norme RG7 satisfait la condition de pré-requis pour l’inscription dans un autre module. • Dans la limite des semestres de réserve, et sauf dérogation octroyée par le chef de l’établissement, l’étudiant s’inscrit, au plus, deux fois à un même module. • Sauf dérogation du chef de l’établissement, l’étudiant bénéficie, au maximum de trois semestres de réserve à compter du 5ème semestre.
Evaluation des connaissances | RG 4 L’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences pour chaque module s’effectue sous forme de contrôle continu qui peut prendre la forme d’examens, de tests, de devoirs, d’exposés, de rapports de stage ou de tout autre moyen de contrôle fixé dans le descriptif. Toutefois, si besoin est, outre le contrôle continu un examen final pondéré peut être organisé selon les modalités prévues dans le descriptif du module.
Règlement de l’évaluation | RG 5 Chaque établissement élabore un règlement de l’évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences qui est porté à la connaissance des étudiants, après approbation du conseil d’université. Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités d’évaluation, les fraudes, les retards, les absences et les modalités de consultation des copies par les étudiants.