N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016) BULLETIN OFFICIEL 119
Note du module | RG 6 La note d’un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations du module ou des éléments qui le composent. La pondération tient compte de la nature de l’évaluation et des volumes horaires des différentes composantes ainsi que de leur nature.
Validation du module | RG 7 Un module est acquis soit par validation soit par compensation : ✓ Un module est validé si sa note est égale ou supérieure à 10 sur 20 et si aucune note de l’un des éléments le composant n’est inférieure à 6 sur 20. ✓ Un module est acquis par compensation, si l’étudiant, valide le semestre dont fait partie ce module, conformément à la norme RG9.
Contrôle de rattrapage | RG 8 Les étudiants n’ayant pas validé un module sont autorisés à passer un contrôle de rattrapage selon les modalités arrêtées au niveau de chaque école, conformément à son règlement d’évaluation. Il peut être exigé pour ce module une note minimale requise pour qu’un étudiant soit autorisé à passer un contrôle de rattrapage. Les étudiants peuvent conserver, pour ce rattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module qui sont supérieures ou égales à 10 sur 20.
Validation des semestres | RG 9 Le semestre est validé si la moyenne des notes obtenues dans les modules du semestre est supérieure ou égale à 10 sur 20 et si aucune note de l’un de ces modules n’est inférieure à 6 sur 20. Toutefois les semestres 7, 8, 9 et 10 ne sont pas éligibles au système de la compensation.
Intitulés des diplômes nationaux et conditions pour leur obtention | RG 10 Une filière du cycle des écoles nationales de commerce et de gestion (ENCG) est validée si l’une des deux conditions suivantes est satisfaite : ✓ Tous les modules de la filière sont validés. ✓ Tous les semestres sont validés. Une filière validée donne droit au Diplôme des Ecoles Nationales de Commerce et de Gestion, en précisant la filière.
Mentions | RG 11 Le diplôme des écoles nationales de commerce et de gestion (ENCG) est délivré avec l’une des mentions suivantes : - « Très bien » si la moyenne générale des notes des modules est au moins égale à 16 sur 20. - « Bien » si cette moyenne est au moins égale à 14 sur 20 et inférieure à 16 sur 20. - « Assez bien » si cette moyenne est au moins égale à 12 sur 20 et inférieure à 14 sur 20. - « Passable » si cette moyenne est au moins égale à 10 sur 20 et inférieure à 12 sur 20.