120 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
Jury du semestre | RG 12 Pour chaque filière et pour chaque semestre, le jury du semestre est présidé par le chef d’établissement ou son représentant, et est composé du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours du semestre et d’enseignants prévus par le descriptif de la filière qui assurent l’encadrement de ces modules.
Après délibérations, le jury arrête, pour chacun des modules précités, la liste des étudiants ayant validé ou acquis par compensation le module. Il communique à la commission d’orientation de l’établissement des appréciations et des propositions relatives à l’orientation ou à la réorientation des étudiants concernés.
Le jury élabore un procès verbal, signé par les membres du jury. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.
Jury de la filière | RG 13 Pour chaque filière, le jury pour l’attribution du diplôme présidé par le chef d’établissement ou son représentant, est composé du coordonnateur pédagogique de la filière et des coordonnateurs des modules de la filière.
Le jury, après délibérations, arrête la liste des étudiants admis et attribue les mentions.
Le jury élabore un procès verbal, signé par les membres du jury. Les résultats des délibérations sont portés à la connaissance des étudiants.
Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du «Bulletin officiel» n° 6322 du 9 rabii I 1436 (1er janvier 2015).