128 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
4. NORMES RELATIVES AU REGIME DES ETUDES ET DES EVALUATIONS (RG)
Evaluation RG1 L'évaluation des connaissances des aptitudes et des compétences pour chaque module s'effectue sous forme de contrôle continu qui peut prendre la forme d'examens, de tests, de devoirs, d'exposés, de rapports de stages ou de tout autre moyen de contrôle. Toutefois, si besoin est, outre le contrôle continu, un examen final peut être organisé.
Règlement de l'évaluation RG2 Chaque établissement élabore un règlement de l'évaluation des connaissances, des aptitudes et des compétences, adopté par le conseil de l'université et porté à la connaissance des étudiants. Ce règlement porte, entre autres, sur les modalités d'évaluation, les procédures prises en cas de fraudes, des retards, des absences et les modalités de consultation des copies par les étudiants.
Note de module RG3 La note d'un module est une moyenne pondérée des différentes évaluations des éléments qui le composent. La pondération tient compte de la nature de l'évaluation et des volumes horaires des différents éléments ainsi que de leur nature.
Cette pondération est définie par l'équipe pédagogique du module.
Validation de module RG4 Un module est acquis soit par validation soit par compensation.
Un module est validé si sa note est égale ou supérieure à une note minimale fixée par l'établissement, mais qui ne doit pas être inférieure à 10 sur 20.
Contrôle de Rattrapage RG5 Un étudiant n'ayant pas validé un ou plusieurs modules bénéficie d'un contrôle de rattrapage pour chacun des modules non validés.
L'étudiant n'a droit durant l'année universitaire qu'à un seul rattrapage par module.
L'étudiant conserve, pour le rattrapage, les notes obtenues dans les éléments du module et qui sont égales ou supérieures à la note de validation adoptée par l'établissement.
Le contrôle de rattrapage est réalisé en fin du semestre où sont programmés les modules concernés.
Les modalités de prise en considération de la note de rattrapage dans celle du module sont précisées dans le descriptif de la filière.
Jury de semestre RG6 Le jury de semestre est composé du Chef d'établissement ou son représentant, Président, du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules dispensés au cours du semestre et des enseignants qui assurent l'encadrement de ces modules.
Après délibérations, le jury du semestre arrête :
• la liste des étudiants ayant validé les modules ;
• la liste des étudiants autorisés à passer le contrôle de rattrapage.
Le coordonnateur pédagogique de la filière élabore un procès verbal, signé par les membres du jury, communiqué au chef du département dont il relève et transmis au chef d'établissement en vue de le porter à la connaissance des étudiants.