N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016) BULLETIN OFFICIEL 129
Moyenne générale d'année RG7 La moyenne générale d'année est égale à la moyenne des notes des différents modules suivis durant l'année considérée.
Validation d'année RG8 Une année d'une filière des deux Années Préparatoires est validée et donne droit à l'inscription en l'année suivante si les trois conditions suivantes sont satisfaites : - La moyenne générale d'année est égale ou supérieure à une moyenne minimale de validation d'année précisée dans le descriptif de la filière. - Le nombre de modules non validés de l'année est inférieur au seuil fixé dans le descriptif de la filière. - Aucune note de module n'est inférieure à la limite fixée dans le descriptif de la filière. Le seuil de validation d'année est égal à celui de validation de module.
Jury d'année RG9 Le jury d'année d'une filière des deux Années Préparatoires est composé du Chef d'établissement ou son représentant, président, du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours des deux semestres de l'année universitaire considérée et des enseignants qui assurent l'encadrement de ces modules. Le jury arrête la liste des étudiants ayant validé l'année. Pour la deuxième année, le jury de l'année arrête également la liste des étudiants admis dans les filières d'ingénieur offertes par l'établissement concerné.
Année de réserve RG10 Le chef de l'établissement peut, après délibération du jury d'année, accorder à un étudiant une année de réserve dans le cas où une année est non validée. Durant cette année, l'étudiant doit suivre obligatoirement et prioritairement les modules non validés. Dans le cas où l'étudiant a obtenu sa moyenne générale de validation en première année des deux Années Préparatoires mais ne répond pas aux autres conditions de validation d'année, il pourra s'inscrire à tout ou partie des modules de la deuxième année tout en satisfaisant les conditions de validation de l'année précédente. L'étudiant n'a droit qu'à une seule année de réserve durant les deux années préparatoires.
Attestation RG11 Un étudiant n'ayant pas validé une année, et ayant utilisé l'année de réserve sans la valider, n'a plus le droit de se réinscrire dans les deux années préparatoires de l'établissement et reçoit une attestation faisant état de l'année et des modules validés.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6322 du 9 rabii I 1436 (1er janvier 2015).