138 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
Moyenne générale d'année | RG7 La moyenne générale d'année est égale à la moyenne des notes des différents modules suivis durant l'année considérée selon le descriptif de la filière.
Validation d'année | RG8 Une année d'une filière du cycle ingénieur est validée et donne droit à l'inscription à l'année suivante si les trois conditions suivantes sont satisfaites : - La moyenne générale d'année est égale ou supérieure à une moyenne minimale de validation d'année précisée dans le descriptif de la filière ; - Le nombre de modules non validés de l'année est inférieur au seuil fixé dans le descriptif de la filière conformément à son règlement d'évaluation ; - Aucune note de module n'est inférieure à la limite fixée dans le descriptif de la filière conformément à son règlement d'évaluation. Le seuil de validation d'année est égal à celui de validation de module.
Jury d'année | RG9 Le jury d'année d'une filière du cycle Ingénieur est composé du Chef d'établissement ou son représentant, Président, du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules de la filière dispensés au cours des deux semestres de l'année universitaire considérée et des enseignants qui assurent l'encadrement de ces modules. Le jury arrête la liste des étudiants ayant validé l'année selon les dispositions du règlement intérieur de l'établissement.
Année de réserve | RG10 Le chef de l'établissement peut, après délibération du jury d'année, accorder à un étudiant une année de réserve dans le cas où une année est non validée. Durant cette année, l'étudiant doit suivre obligatoirement et prioritairement les modules non validés. Dans le cas où l'étudiant a obtenu sa moyenne générale de validation d'année mais ne répond pas aux autres conditions de validation d'année, il pourra s'inscrire à tout ou partie des modules de l'année suivante tout en satisfaisant les conditions de validation de l'année précédente. L'étudiant n'a droit qu'à une seule année de réserve durant le cycle ingénieur.
Moyenne générale du cinquième semestre | RG11 La moyenne générale du cinquième semestre est égale à la moyenne des notes des différents modules suivis durant ce semestre.
Validation du cinquième semestre | RG12 Le cinquième semestre d'une filière du cycle Ingénieur est validé si les trois conditions suivantes sont satisfaites : - La moyenne générale du cinquième semestre est égale ou supérieure à la moyenne de validation d'année adoptée par l'établissement. - Le nombre de modules non validés du semestre est inférieur au seuil fixé dans le descriptif de la filière. - Aucune note de module n'est inférieure à une limite fixée dans le descriptif de la filière.
Validation du projet de fin d'étude | RG13 Le projet de fin d'étude (PFE) est validé si l'étudiant y obtient une note égale ou supérieure à une limite fixée dans le descriptif de la filière.