N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016) BULLETIN OFFICIEL 139
Obtention du diplôme | RG 14 L'étudiant obtient le diplôme s'il valide, les deux premières années, le cinquième semestre et le projet de fin d'étude. La moyenne globale, servant pour l'obtention du diplôme et la détermination des mentions, est une moyenne pondérée des moyennes générales, des deux premières années, du cinquième semestre et de la note du projet de fin d'étude. Les pondérations utilisées pour le calcul de cette moyenne sont fixées par l'établissement.
Jury de filière | RG 15 Pour chaque filière, le jury pour l'attribution du diplôme est composé du Chef d'établissement ou de son représentant, président, du coordonnateur pédagogique de la filière, des coordonnateurs des modules et des enseignants qui assurent l'encadrement des modules de la filière. Après délibération, le Jury établit un Procès verbal, arrête la liste des étudiants admis pour l'obtention du diplôme de la filière et attribue les mentions. Le procès verbal doit être signé par les membres du jury, communique au chef de département dont relève le coordinateur de la filière et transmis au chef de l'établissement en vue de le porter à la connaissance des étudiants.
Attestation | RG 16 Un étudiant n'ayant pas validé une année, et ayant utilisé l'année de réserve sans la valider, n'a plus le droit de se réinscrire dans une filière du cycle Ingénieur de l'établissement et reçoit une attestation faisant état des années et des modules validés.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6322 du 9 rabii I 1436 (1er janvier 2015).