140 BULLETIN OFFICIEL N° 6432 – 10 rabii II 1437 (21-1-2016)
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3008-15 du 23 kaada 1436 (8 septembre 2015) pris pour l'application des articles 3, 6 et 7 du décret n° 2-13-325 du 20 rejeb 1435 (20 mai 2014) réglementant les encouragements de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale.
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME,
Vu le décret n° 2-13-325 du 20 rejeb 1435 (20 mai 2014) réglementant les encouragements de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale, notamment ses articles 3, 6 et 7,
ARRÊTE:
ARTICLE PREMIER. – Les produits entrant dans l'alimentation du bétail, visés au 2) de l'article 3 du décret n° 2-13-325 susvisé, bénéficient de l'aide de l'Etat sous forme d'une subvention, sont les suivants :
1) les aliments composés destinés aux ruminants ;
2) les aliments concentrés ci-après :
– la pulpe sèche d'agrume ;
– les tourteaux de coton, de tournesol et de carthame ;
– la mélasse.
Cette subvention pour l'acquisition et le transport des aliments susmentionnés peut être accordée pour toutes les zones du Royaume.
ART. 2. – La liste des races de bovins à viande visée au 2) de l'article 6 du décret précité n° 2-13-325, pour la production de veaux issus de croisement (veaux croisés) est fixée comme suit : Blanc Bleu Belge, Angus, Hereford, Santa Gertrudis, Brahmane, Brangus, Charolais, races à robes blanches type Charolais, Gascone, Piémontaise, races à robes Marron ou Blonde type Limousine, Aubrac, Salers, Blondes d'Aquitaine, Maine-Anjou.
ART. 3. – Les reproducteurs des espèces bovines et camelines dont l'acquisition bénéficie de l'aide de l'Etat, sous forme d'une subvention, visés au 3) de l'article 6 du décret précité n° 2-13-325 doivent appartenir aux races figurant sur les listes ci-après :
1) Pour les bovins : les races Frisonne Holstein, Holstein à robes pie-noir et à robes pie-rouge, les races à robes pie-rouge, Brune, Jersey, Tarentaise, Normande, Brangus, Blanc Bleue Belge, Angus, Hereford, Santa Gertrudis, Charolais, Limousine, Aubrac, Salers, Blonde d'Aquitaine, Maine-Anjou, Brahmane, Gascone et Piémontaise.
2) Pour les camelins : les dromadaires de races locales communes et les races pures.
ART. 4. – La liste des animaux de races pures visée au 2) de l'article 7 du décret précité n° 2-13-325, pour la production de reproducteurs sélectionnés mâles et femelles visés au 1) de l'article 6 du même décret est fixée comme suit :
1) Races bovines : Blonde d'Oulmes zaer, Brune de l'Atlas, Tidili, Frisonne Holstein, Holstein à robes pie-noire et à robes pie-rouge, les races à robes pie-rouge, brune, Jersey, Tarentaise, Normande, Brangus, Blanc Bleue Belge, Angus, Hereford, Santa Gertrudis, Charolais, Limousine, Aubrac, Salers, Blonde d'Aquitaine, Maine-Anjoux, Brahmane, Gascone et Piémontaise.
Les bovins de race à viande « Santa Gertrudis » obtenus par croisement d'absorption de bovins de type local appelé « race à croiser » utilisés comme support femelle par la « race spécialisée » Santa Gertrudis utilisée comme support mâle, sont considérés comme de « race pure » à partir de la quatrième génération ;
2) Races ovines : Béni-Guil, Timahdit, Sardi, D'man à type multiple, de l'Atlas à type multiple, Aknoul, Boujaâd, Beni-Hsen, Blanche de montagne, Mérinos, Ile de France, Noir de Velay, Causse du lot, Berrichon, Lacaune (lait, viande), Suffolk et charolaise race noire Siroya et Saghro, ainsi que les races synthétiques d'intérêt économique obtenues par croisement continu entre les races ovines locales précitées et la race D'man à type multiple et dont les performances et les caractères d'élevage sont reconnus par les services techniques compétents ;
3) Races caprines : les races locales type caprins noir de l'Atlas, de l'oriental et du Nord, les races Barcha, Draa, El Hamra, Beni Aarous, Ghazalia, les races locales communes, les races Alpines, Saaneen, Murciana-Granadina, Malaguena, Canarienne, Chami et les races à viande type Boer et Florida ;
4) Races équines : Pur-Sang Anglais, Pur-Sang Arabe, Arabe-Barbe, Anglo-Arabe-Barbe.
ART. 5. – Est abrogé l'arrêté du ministre de l'agriculture et de la réforme agraire n°1536-87 du 13 joumada I 1408 (4 janvier 1988) pris pour l'application des dispositions des articles 3, 6 et 7 du décret n° 2-86-551 du 20 moharrem 1408 (15 septembre 1987) réglementant les encouragements de l'Etat en vue de l'intensification de la production animale, tel qu'il a été modifié et complété.
ART. 6. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 kaada 1436 (8 septembre 2015).
AZIZ AKHANNOUCH.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6430 du 3 rabii II 1437 (14 janvier 2016).