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BO n° 6436 du 4 février 2016, page 3

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· sommaire du n° 6436 ·

N° 6436 – 24 rabii II 1437 (4-2-2016) BULLETIN OFFICIEL 161

Pages

mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund » .............................................................. 183

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4065-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2134-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund » ....................................................................................................... 183

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4066-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2135-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund » ....................................................................................................... 184

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4067-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2136-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........ 184

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4068-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2137-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........ 185

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4069-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2138-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund » ....................................................................................................... 185

Pages

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4070-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2139-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........ 186

Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 4071-15 du 27 joumada II 1436 (17 avril 2015) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 2140-13 du 12 joumada II 1434 (23 avril 2013) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « TENDRARA LAKBIR VIII » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Oil and Gas Investments Fund »........ 186

* Approbation d'un avenant à un accord pétrolier.

Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 4158-15 du 21 hija 1436 (5 octobre 2015) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 16 hija 1436 (30 septembre 2015) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Oil Morocco s.a.r.l. AU ».... 187

Reconnaissance de l'indication géographique « Coing Oued El Maleh » et homologation du cahier des charges y afférent.

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3874-15 du 8 safar 1437 (20 novembre 2015) portant reconnaissance de l'indication géographique « Coing Oued El Maleh » et homologation du cahier des charges y afférent. .................................................................................... 187

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 4057-15 du 21 safar 1437 (3 décembre 2015) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ................... 189

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