318 BULLETIN OFFICIEL N° 6440 – 9 Joumada I 1437 (18-2-2016)
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Titlul architect, in domeniul architecture, specializarea « architectura, délivré par Facultatea de architectura « G.M. Cantacuzino, Universitatii tehnice Gheorghe « Asachi, din iasi - Roumanie - le 18 mars 2014.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 27 safar 1437 (9 décembre 2015). LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6438 du 2 joumada I 1437 (11 février 2016).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 33-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 novembre 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Ukraine :
« ......................................................................................
« – Qualification du médecin et le titre du docteur en « médecine, en spécialité médecine générale, délivrée par « l'Université nationale de médecine de Kharkiv - Ukraine - « le 28 mai 2012, assortie d'un stage de deux ans : une année « au sein du Centre hospitalier universitaire Mohammed VI « de Marrakech et une année au sein du Centre hospitalier, « hôpital Ibn Zohr et S.I.A.A.P, et d'un stage de trois mois « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Marrakech - le 4 novembre 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016). LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6438 du 2 joumada I 1437 (11 février 2016).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 34-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 novembre 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ......................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en « médecine, délivrée par l'Académie d'Etat de médecine « de Perm - Fédération de Russie - le 22 juin 2012, assortie « d'un stage de deux ans : une année au sein du Centre « hospitalier universitaire Mohammed VI de Marrakech « et une année au sein de la délégation provinciale « El Kelaâ des Sraghna et d'un stage de trois mois