N° 6444 – 23 joumada I 1437 (3-3-2016) BULLETIN OFFICIEL 375
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 146-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Belgique :
« ..........................................................................................
« – Grade académique de médecin, délivré par l'Université « d'Anvers - Belgique. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6443 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 147-16 du 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016) complétant l'arrêté n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en endocrinologie et maladies métaboliques, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 15 décembre 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2075-09 du 11 chaabane 1430 (3 août 2009) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « endocrinologie et maladies métaboliques, est fixée ainsi qu'il « suit :
« ..........................................................................................
« – France :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées d'endocrinologie, « diabète et maladies métaboliques, délivré par « l'Université de Toulouse III - France. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 rabii II 1437 (13 janvier 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6443 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016).