N° 6462 – 27 rejeb 1437 (5-5-2016) BULLETIN OFFICIEL 731
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 539-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Espagne :
« ..........................................................................................
« – Titulo universitario oficial de licenciada en medicina, « délivré par Facultat de medicina, Universitat de « Barcelona - Espagne. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 540-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie pédiatrique, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1834-06 du 15 rejeb 1427 (10 août 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en chirurgie « pédiatrique est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Sénégal :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées de chirurgie pédiatrique, « délivré par la Faculté de médecine, de pharmacie et « d'odontologie, Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar - « Sénégal - le 28 mai 2015, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Fès - le 14 décembre 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
LAHCEN DAOUDI.