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BO n° 6462 du 5 mai 2016, page 24

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732 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6462 – 27 rejeb 1437 (5-5-2016)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 543-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES.

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« ..........................................................................................

« – Fédération de Russie :

« ..........................................................................................

« – Degré de docteur en médecine générale, délivré par « l'Université d'Etat de médecine de Riyazan - Fédération « de Russie - le 23 juin 2008, assorti d'un stage de trois « années : deux années au sein du Centre hospitalier « universitaire Ibn Rochd de Casablanca et une année au « sein du Centre hospitalier régional Hassan II de Settat, « validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de « Casablanca - le 22 décembre 2015. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).

LAHCEN DAOUDI.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 544-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES.

Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pneumophtisiologie, tel qu'il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1435-05 du 12 joumada II 1426 (19 juillet 2005) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en « pneumophtisiologie est fixée ainsi qu'il suit :

« ..........................................................................................

« – Espagne :

« ..........................................................................................

« – Especialidad de neumología, délivré par ministerio « de sanidad, servicios sociales e igualdad - Espagne - « le 6 août 2015.»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).

LAHCEN DAOUDI.

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