N° 6462 – 27 rejeb 1437 (5-5-2016) BULLETIN OFFICIEL 733
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 545-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 19 janvier 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« – Fédération de Russie :
« ..........................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur « en médecine, délivrée par l'Université d'Etat de « Tchouvachie nommée I.N.Oulyanov - Fédération de « Russie - le 19 juin 2013, assortie d'un stage de deux « années : du 11 novembre 2013 au 5 novembre 2014 « au C.H.U Rabat-Salé et du 1er décembre 2014 au « 9 octobre 2015 à la préfecture de Skhirat-Témara et « d'une attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Rabat - le 15 décembre 2015. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 20 joumada I 1437 (29 février 2016).
LAHCEN DAOUDI.