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BO n° 6466 du 19 mai 2016, page 3

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N° 6466 – 12 chaabane 1437 (19-5-2016) BULLETIN OFFICIEL 737

Pages

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 505-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant agrément de la société« HORTIPLANTS TWAMA » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .............................................................. 816

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 506-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant agrément de la société « AGROSSAR» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .......... 817

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 507-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant agrément de la société « ESCANDE E.R.A » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .............................................................. 817

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 508-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant agrément de la société « MARRAKECH DATE PALM PROJECT » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. .......................................................... 818

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 509-16 du 21 joumada I 1437 (1er mars 2016) portant agrément de la société« AGRISAFRAN » pour commercialiser des bulbes (semences cormes) certifiés de safran. ...................................... 819

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1000-16 du 20 joumada II 1437 (30 mars 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. .................... 819

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1001-16 du 20 joumada II 1437 (30 mars 2016) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie. ......... 820

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1002-16 du 20 joumada II 1437 (30 mars 2016) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie. ........... 820

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

Ministère des habous et des affaires islamiques

Arrêté du ministre des habous et des affaires islamiques n° 679-16 du 30 joumada I 1437 (10 mars 2016) relatif à l'organisation interne, au nombre et au ressort territorial des Nedharats des habous et des délégations des affaires islamiques. ........... 821

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