1160 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6480 – 2 chaoual 1437 (7-7-2016)
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 22 joumada II 1437 (1er avril 2016). LAHCEN DAOUDI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6476 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1044-16 du 22 joumada II 1437 (1er avril 2016) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 février 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-« orthopédie est fixée ainsi qu’il suit :
« ........................................................................................ « – France : « ........................................................................................ « – Diplôme interuniversitaire de spécialisation « chirurgie générale, délivré par l’Université Aix-« Marseille II - France - le 14 avril 2005, assorti de la « qualification spécialiste en chirurgie orthopédique « et traumatologie, délivrée par l’Ordre des médecins « du Gard - France et d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 22 janvier 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 22 joumada II 1437 (1er avril 2016). LAHCEN DAOUDI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6476 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016).
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1045-16 du 22 joumada II 1437 (1er avril 2016) modifiant et complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 23 février 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :
« ........................................................................................ « – Libye : « ........................................................................................ « - درجة البكالوريوس في الطب والجراحة، مسلمة من كلية الطب « البشري، جامعة طرابلس، ليبيا في 11 مارس 2014، مشفوعة « بشهادة تقييم للمعلومات والمؤهلات مسلمة من طرف كلية « الطب والصيدلة بالدار البيضاء في 19 يناير 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel. Rabat, le 22 joumada II 1437 (1er avril 2016). LAHCEN DAOUDI. Le texte en langue arabe a été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6476 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016).