1452 | BULLETIN OFFICIEL | N° 6500 – 13 hija 1437 (15-9-2016)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1758-16 du 9 ramadan 1437 (15 juin 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du Conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 28 avril 2016,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Grade académique de master en architecture, à finalité « spécialisée en art de bâtir et urbanisme, délivré par « la Faculté d'architecture, Université de Liège, Belgique, « en l'année académique 2012-2013.»
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 ramadan 1437 (15 juin 2016).
LAHCEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du «Bulletin officiel» n° 6498 du 6 hija 1437 (8 septembre 2016).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1851-16 du 17 ramadan 1437 (23 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 3 mai 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est modifié et complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ......................................................................................
« – Royaume - Uni :
« ......................................................................................
« – The degree of doctor of medicine, délivré par « University of science arts and technology, Montserrat - « Royaume Uni - le 11 juin 2011, assorti d'une attestation « d'évaluation des connaissances et des compétences « délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie « de Rabat - le 29 mars 2016. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 17 ramadan 1437 (23 juin 2016).
LAHCEN DAOUDI.