N° 6510 – 18 moharrem 1438 (20-10-2016) BULLETIN OFFICIEL 1635
XII. Dispositifs de radiorepérage et de détection de mouvement:
Bande de fréquences/ Canaux de fréquences | Puissance isotrope rayonnée équivalente maximale | Largeur de Bande (kHz) | Conditions particulières 2400 – 2483,5 MHz | 25 mW p.i.r.e | -- | Cette bande est destinée pour les radars de détection de mouvement et d'alerte. 10,5 – 10,6 GHz | 20 mW p.i.r.e | -- | 24,05 – 24,25 GHz | 100 mW p.i.r.e | -- | Cette bande est destinée pour les radars de détection de mouvement. Ces bandes sont exclusivement destinées à l'utilisation des dispositifs radars de niveau métrique à usage industriel (LPR) pour des installations fixes, avec antenne pointant vers le sol. 6,0 – 8,5 GHz | 7 dBm p.i.r.e | -- | 24,05 – 26,5 GHz | 26 dBm p.i.r.e | -- | 57 – 64 GHz | 35 dBm p.i.r.e | -- |
XIII. Dispositifs d'identification par radio fréquence:
Bande de fréquences/ Canaux de fréquences | Puissance Rayonnée maximale Niveau de champ magnétique maximal | Largeur de Bande (kHz) | Conditions particulières 400 – 600 KHz | -8 dBµA/m à 10m | -- | Cette bande est destinée à l'utilisation par des dispositifs d'identification par radiofréquence (RFID) et de surveillance électronique. 13,553 – 13,567 MHz | 60 dBµA/m à 10m | -- | 867,6 – 868 MHz | 500 mW p.a.r. | 200 |
XIV. Dispositifs de localisation, suivi et acquisition de données:
Bande de fréquences/ Canaux de fréquences | Puissance Rayonnée maximale Niveau de champ magnétique maximal | Largeur de Bande (kHz) | Conditions particulières 456,9 – 457,1 KHz | 7 dBµA/m à 10 m | 12,5 | Cette bande est destinée à la localisation des victimes d'avalanche. Cette bande est destinée à l'exploitation par des systèmes de relevé de compteurs et des dispositifs de localisation et de poursuite. 169,4 – 169,475 MHz | 500 mW p.a.r. | |
5. Il s'agit des appareils de contrôle de la vitesse des véhicules et engins roulants.