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BO n° 6518 du 17 novembre 2016, page 3

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· sommaire du n° 6518 ·

N° 6518 – 17 safar 1438 (17-11-2016)

BULLETIN OFFICIEL

1711

Pages

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1157-16 du 12 rejeb 1437 (20 avril 2016) autorisant la société « MAROMADRABA sarl » pour la création et l'exploitation d'une madrague dénommée « ES SAHEL » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. 1815

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1158-16 du 12 rejeb 1437 (20 avril 2016) autorisant la société « LA MADRAGUE DU GHARB sarl » pour la création et l'exploitation d'une madrague dénommée « GHARB » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. 1817

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1159-16 du 12 rejeb 1437 (20 avril 2016) autorisant la société « LES MADRAGUES DU SUD (MADRASUD) sarl » pour la création et l'exploitation d'une madrague dénommée « MANSOURIA 2 » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. 1819

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1160-16 du 12 rejeb 1437 (20 avril 2016) autorisant la société « MADRAGUE MEDITERRANEENNE DU MAROC (MADRAMA) sarl » pour la création et l'exploitation d'une madrague dénommée « KENITRA 3 » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente 1821

Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'économie et des finances n° 1161-16 du 12 rejeb 1437 (20 avril 2016) autorisant la société « TAHADART sarl » pour la création et l'exploitation d'une madrague dénommée « TAHADART » et portant publication de l'extrait de la convention y afférente. 1823

Equivalences de diplômes.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2486-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1825

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2487-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1825

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2488-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1826

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2489-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1826

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2490-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1827

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2491-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. 1827

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2492-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 1828

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2493-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie. 1828

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