N° 6632 – 2 rabii II 1439 (21-12-2017) BULLETIN OFFICIEL 1417
Tableau 2 : Brevets exigés pour exercer les fonctions de commandement à bord des navires de pêche non pontés ou semi pontés
| Caractéristiques des navires | Fonction | Brevet exigé | Autres brevets permettant l'exercice fonction | | Tout navire non ponté ou ponté | Patron | Brevet de patron canotier (Raiss Flouka) | Tout titulaire de l'un des brevets mentionnés au tableau 1 ci-dessus |
Tableau 3 : Brevets exigés pour exercer les fonctions d'officier mécanicien à bord des navires de pêche
| Caractéristiques des navires | Fonction | Brevet exigé | Autres brevets permettant l'exercice de la fonction | | 1- Navires dont la Puissance propulsive est supérieure ou égale à 900KW | Chef mécanicien | Brevet de Chef mécanicien (A) | -- | | | Second mécanicien | Brevet de second mécanicien (A) | Brevet de Chef mécanicien (A) | | | Lieutenant chef de quart machine | Brevet de lieutenant chef de quart machine | Brevet de Chef mécanicien (A) Brevet de second mécanicien (A) Brevet de Chef mécanicien (B) Brevet de second mécanicien (B) | | 2- Navires dont la puissance propulsive est inférieure à 900 KW et supérieure ou égale à 750 KW | Chef mécanicien | Brevet de Chef mécanicien (B) | Brevet de Chef mécanicien (A) | | | Second mécanicien | Brevet de second mécanicien (B) | Brevet de Chef mécanicien (A) Brevet de second mécanicien (A) Brevet de Chef mécanicien (B) | | | Lieutenant chef de quart machine | Brevet de lieutenant chef de quart machine | Brevet de Chef mécanicien (A) Brevet de second mécanicien (A) Brevet de Chef mécanicien (B) Brevet de second mécanicien (B) | | 3- Navires dont la puissance propulsive est inférieure à 750 KW et supérieure ou égale à 250 KW | Chef mécanicien | Brevet de Chef mécanicien (C) | Brevet de Chef mécanicien (A) Brevet de Chef mécanicien (B) Brevet de second mécanicien (A) Brevet de second mécanicien (B) | | | Second mécanicien | Brevet de second mécanicien (C) | Brevet de Chef mécanicien (A) Brevet de Chef mécanicien (B) Brevet de Chef mécanicien (C) Brevet de second mécanicien (A) Brevet de second mécanicien (B) Brevet de lieutenant chef de quart machine | | 4- Navires dont la Puissance propulsive est inférieure à 250 KW | Chef mécanicien | Brevet de conduite des moteurs marins | Brevet de Chef mécanicien (A) Brevet de Chef mécanicien (B) Brevet de Chef mécanicien (C) Brevet de second mécanicien (A) Brevet de second mécanicien (B) Brevet de second mécanicien (C) |