1004 BULLETIN OFFICIEL N° 6666 – 2 chaabane 1439 (19-4-2018)
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Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 749-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IX » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V ». ........................ 1113
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 750-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW X » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V ». ........................ 1114
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 751-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V ». ........................ 1115
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 752-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW XII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V ». ......... 1115
• Approbation d’un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l’économie et des finances n° 628-18 du 4 joumada I 1439 (22 janvier 2018) approuvant l’accord pétrolier « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW » conclu, le 1er rabii II 1439 (20 décembre 2017), entre l’Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Eni Maroc B.V ». ........... 1116
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 582-18 du 12 joumada II 1439 (28 février 2018) portant agrément de la société « CARE PLANT » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 1116
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 583-18 du 12 joumada II 1439 (28 février 2018) portant agrément de la société « TERA.PEP » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................. 1117
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 678-18 du 12 joumada II 1439 (28 février 2018) portant agrément de la société « DEZIOAGRI » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .............................................................. 1118
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 622-18 du 13 joumada II 1439 (1er mars 2018) portant agrément de la société « COMPTOIR AGRICOLE DU SOUSS » pour commercialiser des semences certifiées des céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des plants certifiés de pomme de terre et des plants certifiés des espèces à fruits rouges. ........................................................................ 1119
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 623-18 du 13 joumada II 1439 (1er mars 2018) portant agrément de la société « TOUZAGRI » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 1120
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 624-18 du 13 joumada II 1439 (1er mars 2018) portant agrément de la société « FARMTRADE » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de vigne, de figuier, de grenadier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .............................................................. 1120
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 625-18 du 13 joumada II 1439 (1er mars 2018) portant agrément de la société « PEPINIERE BERRADA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier. .............................................................. 1121