N° 6666 – 2 chaabane 1439 (19-4-2018) BULLETIN OFFICIEL 1003
TEXTES PARTICULIERS Pages
Société « CCPB Maroc Sarl ».- Agrément pour le contrôle et la certification des productions biologiques.
Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux forêts n° 2067-17 du 23 kaada 1438 (16 août 2017) relatif à l’agrément de la société « CCPB Maroc Sarl » pour le contrôle et la certification des productions biologiques. .............................................................. 1106
Hydrocarbures :
• Permis de recherche.
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 737-18 du 27 rabii II 1439 (15 janvier 2018) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2239-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « GHARB OFFSHORE SUD I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a »...................... 1106
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 738-18 du 27 rabii II 1439 (15 janvier 2018) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n°2240-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «GHARB OFFSHORE SUD II» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a »...................... 1107
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 739-18 du 27 rabii II 1439 (15 janvier 2018) modifiant l’arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2241-14 du 12 rejeb 1435 (12 mai 2014) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit «GHARB OFFSHORE SUD III» à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Repsol Exploracion Gharb, s.a »...................... 1107
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 741-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW I » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V »................... 1108
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 742-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW II » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V »................... 1108
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 743-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW III » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V »................... 1109
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 744-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW IV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V »................... 1110
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 745-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW V » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V »................... 1110
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 746-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VI » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V »................... 1111
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 747-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V ».......... 1112
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines et du développement durable n° 748-18 du 2 joumada II 1439 (19 février 2018) accordant le permis de recherche d’hydrocarbures dit « TARFAYA OFFSHORE SHALLOW VIII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Eni Maroc B.V ».......... 1113