1752 BULLETIN OFFICIEL N° 6718 – 8 safar 1440 (18-10-2018)
• l'article premier de l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3194-12 du 9 kaada 1433 (26 septembre 2012) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM EN 10149-2 et NM EN 10149-3. • l'article premier de l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce et des nouvelles technologies n° 3682-12 du 29 hija 1433 (14 novembre 2012) en ce qui concerne ses dispositions relatives aux normes marocaines NM 01.4.833, NM 01.4.834, NM 01.4.835, NM 01.4.836, NM 01.4.837 et NM 01.4.838.
ART. 4. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 moharrem 1440 (14 septembre 2018). MLY HAFID ELALAMY.
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Annexe
NM ISO 3911 | : Roues et jantes pour pneumatiques - Vocabulaire, désignation et marquage. NM 22.0.021 | : Véhicules routiers - Roues pour voitures particulières pour utilisation sur routes - Méthodes d'essai et exigences ; NM 22.1.019 | : Transmission par courrois- courroies trapézoïdales, striées ou synchrones destinées à l'automobile- Détermination de la résistance à la rupture après traction. NM ISO 10190 | : Chaînes pour motocycles- Caractéristiques et méthodes d'essai. NM 22.8.203 | : Chambres à air pour vélos et motocycles- Evaluation des performances mécaniques et des caractéristiques physicochimiques- Exigences et méthodes d'essai NM 03.4.190 | : Bitumes et liants bitumineux - Cadre de spécifications pour les bitumes routiers spéciaux- Bitumes routiers de grade dur ; NM EN 10149-2 | : Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions de livraison des aciers obtenus par laminage thermomécanique (IC : 01.4.451) NM EN 10149-3 | : Produits plats laminés à chaud en aciers à haute limite d'élasticité pour formage à froid - Conditions de livraison des aciers à l'état normalisé ou laminage normalisant (IC : 01.4.452) NM EN 10025-1 | : Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 1 : conditions techniques générales de livraison (IC : 01.4.833) NM EN 10025-2 | : Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 2 : conditions techniques de livraison pour les aciers de construction non alliés (IC: 01.4.834) NM EN 10025-3 | : Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 3 : conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins à l'état normalisé/lamiage normalisé (IC : 01.4.835) NM EN 10025-4 | : Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 4 : conditions techniques de livraison pour les aciers de construction soudables à grains fins obtenus par laminage thermomécanique (IC: 01.4.836) NM EN 10025-5 | : Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 5 : conditions techniques de livraison pour les aciers de construction à résistance améliorée à la corrosion atmosphérique (IC : 01.4.837) NM EN 10025-6 | : Produits laminés à chaud en aciers de construction - Partie 6 : conditions techniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d'élasticité à l'état trempé et revenu (IC : 01.4.838)