BO Maroc

BO n° 6722 du 1er novembre 2018, page 12

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1770 BULLETIN OFFICIEL N° 6722 – 22 safar 1440 (1er-11-2018)

IV. PRODUCTION DE MINERAI

Licence d'exploitation n° Substance Région Province Commune Production du Mois en tonne Stock du Mois Tout venant Teneur TV % ou autre* Minerai marchand Teneur % Valeur carreau mine (DH/T) Substance Début Fin

*Autre caractéristique à préciser (densité pour la barytine, etc.)

V. EXPORTATION ET VENTES LOCALES

Substance Ventes locales Exportations Port d'embarquement Acheteur Pays destinataire Quantité (T) Valeur (KDH) Quantité (T) Valeur (KDH)

VI. ACHATS DE MINERAIS

Nom du fournisseur Substance Origine du minerai (licence d'exploitation, CADETAF,...) Achats Tonnage (T) Teneur % ou autre** Valeur (KDH)

** Autre caractéristique à préciser (densité pour la barytine, etc.)

Date et signature

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