1766 BULLETIN OFFICIEL N° 6722 – 22 safar 1440 (1er-11-2018)
d) les résultats et l’interprétation des renseignements sur les travaux de prospection ou d’exploration.
Au cas où le titulaire aurait réalisé des sondages, décrire les éléments suivants :
a) l’emplacement (joindre une carte de positionnement), l’azimut et l’inclinaison du sondage ;
b) la nature du sondage (carotté, destructif,…) ;
c) le levé géologique (log) du sondage (pour les sondages carottés) ainsi que la profondeur des intervalles d’échantillonnage ;
d) les côtes de prélèvement des échantillons, les analyses chimiques correspondant aux passes prélevées et la description lithologique de chaque formation géologique ;
e) les résultats des analyses et de diagraphies éventuelles.
Seront joints à ce rapport les cartes, les levés géologiques, les coupes et, éventuellement, les logs des sondages et toutes autres informations résultant du programme des travaux présenté lors de la demande de l’autorisation d’exploration. Les échelles doivent être adaptées pour permettre une compréhension du rapport.
4- Références bibliographiques
Le rapport doit comporter, en dernière page, toutes les références bibliographiques citées dans le corps du rapport. Les références indiqueront le (ou les) auteur(s), le titre de la publication, la revue où l’article a été publié en précisant les pages et le numéro de la revue ainsi que l’année de publication.
Date et signature
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ANNEXE N°2
Modèle du rapport géologique et minier à présenter par le titulaire du permis de recherche
Les renseignements d’ordre géologique, géophysique, géochimique, Hydrologique et minier du rapport géologique et minier d’un titre minier en phase de recherche indiquera :
1- Informations générales :
a) les informations administratives (N° du titre, date d’institution, de renouvellement,…) ;
b) l’accès au permis. En cas de travaux et d’excavations, présenter leur plan de situation.
2- Historique
Dans la mesure où ils sont connus, indiquer les éléments suivants :
a) l’historique du titre minier ;
b) le type, la quantité et les résultats généraux des travaux de recherche et de développement effectués ;
c) les anciennes estimations des ressources et des réserves minérales et des productions marchandes.
3- Contexte géologique et minéralisations
Décrire les éléments suivants :
a) le contexte géologique et minéralogique régional et local ainsi que les principaux traits de la géologie de la zone couverte par le titre minier ;
b) inventaire et descriptions des indices minéralisés et des cibles de recherche ;
c) les types de gîtes minéraux faisant l’objet des travaux de prospection et le modèle ou les notions géologiques appliqués dans la prospection et sur lesquels se fonde le programme de recherche.
4- Travaux de recherche
Décrire la nature et l’étendue des travaux effectués par le titulaire du (ou des) titre(s) minier(s) :
a) les méthodes et paramètres des levés et travaux de recherche ;
b) les méthodes d’échantillonnage ;
c) l’emplacement, le nombre, le type, la nature et l’espacement des échantillons prélevés ainsi que la superficie de la zone couverte par ces travaux d’échantillonnage ;
d) l’interprétation et les résultats obtenus.
Décrire les éléments suivants pour les sondages réalisés :
a) l’emplacement (joindre une carte de positionnement), l’azimut et l’inclinaison du sondage ;