N° 6726 – 7 rabii I 1440 (15-11-2018) BULLETIN OFFICIEL 1839
B. - Bases
1. Soude caustique (Hydroxyde de sodium)
2. Potasse caustique (Hydroxyde de potassium)
3. Chaux.
4. Ammoniaque.
5. Alcanolamines.
C. - Sels minéraux solubles
1. Carbonates alcalins.
2. Carbonate de magnésium.
3. Bicarbonates alcalins.
4. Percarbonates alcalins.
5. Phosphates alcalins.
6. Phosphate trisodique chloré.
Le phosphate trisodique chloré est obtenu par cristallisation simultanée de ses composants phosphate trisodique et hypochlorite de sodium.
7. Sulfates alcalins.
8. Sulfate d'aluminium.
Il s'agit du sulfate d'aluminium hydraté à 18 molécules d'eau. Les critères de pureté sont ceux du sulfate d'aluminium utilisé comme additif alimentaire.
9. Sulfate de magnésium.
10. Bisulfates alcalins.
11. Bisulfites alcalins (anhydride sulfureux).
L'emploi de ces constituants est admis uniquement dans les industries mettant en oeuvre des denrées alimentaires ou la présence de telles substances est autorisée.
12. Silicates alcalins.
13. Silico aluminate de sodium.
14. Chlorures alcalins.
15. Chlorure d'aluminium.
16. Citrates d'ammonium.
D. - Charges et adjuvants insolubles
1. Carbonate de calcium.
2. Ponce.
3. Silice pulvérulente, kieselguhr et autres substances inertes.
E. - Séquestrants
1. Polyphosphates alcalins.
2. Gluconates alcalins.
3. Glucoheptonates alcalins.
4. Acide éthylène diaminotétracétique (EDT A) et ses sels alcalins.
5. Acide hydroxyéthylène diphosphonique (HEDP).
6. Acide amino-tris méthylène phosphonique.
Cet acide est aussi désigné sous le terme d'« acide nitrilotriméthylène- phosphonique ».
En raison du mode de fabrication de cette substance, son emploi peut conduire à la présence d'une teneur pondérale maximale de 3 % d'acide hydroxyméthylène phosphonique, de 6% d'acide diéthylène-triaminetris (méthylène-phosphonique) et de 4% d'acide phosphoreux, dans les produits de nettoyage.
7. Acide phosphono-3-carboxyhexane-dioïque.
8. Acides polyacryliques et polyacrylates de sodium.
La teneur en acide acrylique monomère ou en acrylate de sodium monomère dans ces polymères ne dépasse pas 0,2 % en poids.
9. Acide diéthylène triamine-penta-(méthylène-phosphonique).
En raison du mode de fabrication de ce constituant, son emploi peut conduire à la présence d'une teneur pondérale maximale de 3 % d'acide hydroxyméthylène phosphonique, de 6% d'acide diéthylène-triaminetris-(méthylène-phosphonique) et de 4% d'acide phosphoreux, dans les produits de nettoyage.
10. Polyacide phosphinato-carboxylique.
Ce constituant correspond à une solution aqueuse contenant 71 % à 79 % de bis-(poly-2-carboxy-éthyl)-phosphinate de sodium.
Il contient 9 % de phosphonites, 8 % d'acide hypophosphoreux, 2 % d'acide bis-2-carboxy-éthyl-phosphonique, 1% de phosphonates, 1% d'acide phosphoreux et 0,01 % d'acide acrylique.
11. Copolymères d'acide acrylique et d'acide maléique.
Ces copolymères ont une teneur totale en monomères de l'acide maléique et de l'acide fumarique inférieure ou égale à 0,4% et une teneur en monomère de l'acide acrylique inférieure ou égale à 0,01 %.
Ils sont constitués par :
– le sel de sodium d'un copolymère d'acide acrylique et d'acide maléique dans le rapport pondéral de 7 à 3 ;
– le sel de sodium d'un copolymère d'acide acrylique et d'acide maléique dans le rapport pondéral de 1 à 1.
12. N,N-bis(carboxymethyl)-DL-alanine, triple sel de sodium (« Na3MGDA »-n°CAS :164462-162) pour des formulations solides de 20,5% de Na3MGDA au maximum et n'excédant pas 0,21 % de Na3MGDA après dilution dans les eaux de lavage.
13. Sel de sodium de l'iminodisuccinate de sodium (« IDS Na » -n° CAS 144538-83-0).