N° 6726 - 7 rabii I 1440 (15-11-2018) BULLETIN OFFICIEL 1841
4. QUATRIEME CLASSE
Autres constituants
A. - Agents auxiliaires
1. Urée.
On peut utiliser l'urée pour faire disparaître l'excès de chlore, après traitement par les hypochlorites, susceptibles de laisser une odeur ou un goût désagréables.
2. Glycol.
Cette substance, dont la formule est HO-CH2-CH2-OH, ne peut être employée dans des préparations qu'à la dose pondérale maximale de 1 %.
3. Propylène glycol (ou 1,2-propanediol).
Ce constituant répond aux caractéristiques de pureté de l'additif alimentaire ainsi désigné.
Il ne peut être employé dans des préparations qu'à la concentration pondérale maximale de 10%.
4. Sorbitol.
Ce constituant répond aux caractéristiques de pureté de l'additif alimentaire E 420 i.
5. 2,2,6,6-tétraméthylpipéridine-N-oxyde («TEMPO», n° CAS 2564-83-2), pour une utilisation en tant qu'agent auxiliaire de nettoyage facilitant la solubilisation de salissures à base d'hydrates de carbone portées sur des matériaux membranaires destinés à entrer au contact de la bière.
Uniquement pour un usage de régénération de membranes en acier inoxydable après filtration de la bière.
Pour une concentration de TEMPO de 25 mg/L dans la formulation (n'excédant pas 10 % de TEMPO après dilution) et avec des conditions d'emploi prévoyant 5 lavages successifs à l'eau).
6. Stéarate d'aluminium.
Ce constituant est un mélange de 65 % de distéarate et de 35 % de tristéarate. Il a une pureté minimale de 92 %. Ses teneurs en acides gras libres, en eau et en cendres solubles sont respectivement d'environ 7 %, 2 % et 1,5 %.
7. Tétra-acétyl-éthylène-diamine.
Ce constituant contient plus de 98 % de tétra-acétyl-éthylène-diamine, également désignée par le nom de N- N'-éthylène-bis-diacétamide ou TAED. Il contient également 0,9 % de tri-acétyl-éthylène-diamine et environ 0,1 % de di-acétyl-éthylène-diamine.
Il est utilisé en présence de peroxyde d'hydrogène, provenant de composants autorisés. Il permet d'obtenir une préparation contenant de l'acide peracétique et de la di-acétyl-éthylène-diamine ou DAED. La teneur en acide peracétique de cette préparation doit être inférieure à celle qui permettrait de la présenter comme ayant des propriétés désinfectantes.
8. 2-octyldodécanol-1.
9. Stéarones.
Ces stéarones entrent dans la fabrication de préparations antimoussantes comportant elles-mêmes 80 % de 2-octyldodécanol-1 et 8 % de stéarones. La concentration maximale en stéarones dans un produit de nettoyage ne doit pas excéder 0,25 % (en poids). La composition de ces stéarones, dites également alkylcétones, répond aux caractéristiques suivantes (à environ ± 0,1 % près, en poids) :
Nonacosanone (en C29) | 0 à 3,5 % en poids ; Hentriacontanone (en C31) | 1 à 19 % en poids ; Tritriacontanone (en C33) | 1 à 45 % en poids ; Pentatriacontanone (en C35) | 34,5 à 98 % en poids.
10. Alcool polyvinylique, dit PV A.
L'alcool polyvinylique est soluble dans l'eau à plus de 99 %. Sa teneur en méthanol est au maximum de 1 %. Ce constituant est destiné à la fabrication de sachets servant au conditionnement de produits détergents pour le lavage de la vaisselle industrielle.
11. Sulfate de manganèse monohydraté.
Cette substance est pure à 98 %.
La teneur en sulfate de manganèse des bains de lavage obtenus par dilution des formulations mises dans le commerce ne doit pas excéder 6 mg/l en SO4Mn (soit environ 2,2 mg de manganèse par litre).
12. Benzotriazole.
Cette substance, dite « 1,H-benzotriazole » ou « 1,2,3-benzotriazole », est pure au moins à 99 %. Elle contient au maximum 0,1 % de 1,2-aminotriazole.
Elle est utilisable comme agent anticorrosion. Sa concentration maximale dans les produits de nettoyage ne doit pas excéder 0,5 %.
13. Huile de paraffine.
Cette huile de paraffine, en C25-C45, présente une densité d'environ 0,865 à 20°C.
Elle est utilisable à la teneur maximale de 2 %.
14. Diesters du polyéthylèneglycol.
Ces agents de surface non ioniques dits « polymères », ou agents de surface dispersants stériques, peuvent être représentés sous la forme: « R-PEO-R », où R désigne le produit de la condensation d'acides gras hydroxylés de formule générale « R'-CHOHR". COOH », où R' et R" correspondent à des chaînes hydrocarbonées, avec R' + R" = 2 à 18 (exprimés en atomes de carbone).
B. - Conservateurs
1. 2-bromo-2-nitropropane-1,3-diol.
La concentration pondérale en substance pure du constituant commercialisé est au moins de 97%.
Ce constituant est utilisable à la concentration maximale pondérale de 0,1 %, dans des préparations ne contenant pas d'amines, destinées à être employées dans les industries agroalimentaires, à l'exception des laiteries, du matériel de laiterie et des produits de fermentation du lait.
2. Orthophényl-phénolate de sodium.
Cette substance est utilisable à titre de conservateur antifongique à la concentration pondérale maximale de 0,3 %. L'orthophénylphénol (ou biphényl-2-ol) peut également être utilisé en complément ou en remplacement de l'orthophényl-phénolate de sodium jusqu'à la concentration pondérale maximale de 0,3 %.
3. 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one et 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one.