1842 BULLETIN OFFICIEL N° 6726 – 7 rabii I 1440 (15-11-2018)
Les préparations utilisées comme conservateur contiennent au maximum 3 % d’un mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one.
Les quantités maximales de cette matière active par kilogramme de produit de nettoyage ou de rinçage doivent être telles que, dans le liquide obtenu après dilution aqueuse de ces produits de nettoyage ou de rinçage, la concentration en matière active soit au maximum de 150 microgrammes du mélange de 5-chloro-2-méthyl-2H-isothiazole-3-one et de 2-méthyl-2H-isothiazole-3-one par kilogramme de liquide mis directement au contact des surfaces à nettoyer ou à rincer.
C. - Enzymes
1. Enzymes déjà autorisées dans les industries alimentaires.
2. Préparations d’enzyme protéolytique obtenue à partir de Bacillus lentus.
Ces préparations enzymatiques sont obtenues à partir d’une variante alcalophile d’un bacille non pathogène et non toxigène identifié à Bacillus lentus. Elles contiennent un concentré d’enzymes, constitué lui-même d’environ 20 à 30 % de protéines, dont 60 à 65 % d’entre elles possèdent une activité enzymatique.
3. Préparations d’enzyme lipasique.
L’enzyme est obtenue à partir d’une souche d’Aspergillus oryzae modifiée génétiquement en lui incorporant le gène codant pour la lipase spécifique 1,3 provenant d’Humicola lanuginosa. Ces préparations d’enzyme hydrolysent les liaisons ester dans les positions 1 et 3 d’un triglycéride.
Ces préparations sont utilisables jusqu’à une concentration d’environ 1 % dans des détergents pour lave-vaisselle à usages industriels.
4. Préparations de protéase alcaline.
L’enzyme est obtenue à partir d’une souche de Bacillus alcalophilus modifiée génétiquement en lui incorporant le gène codant pour la protéase d’un autre Bacillus. Ces préparations d’enzyme sont utilisables jusqu’à environ 2 % dans des détergents pour lave-vaisselle à usages industriels.
5. Préparations enzymatiques de protéase alcaline.
L’enzyme est obtenue à partir d’une souche de Bacillus alcalophilus modifiée génétiquement. Ces préparations d’enzyme contiennent une substance active qui ne diffère de celle décrite au 4 précité que par un acide aminé.
Elles sont utilisables jusqu’à environ 4,5 % dans des détergents pour lave-vaisselle à usages industriels.
6. Préparations enzymatiques d’alpha amylase.
L’enzyme est produite à partir d’une souche de Bacillus licheniformis elle-même obtenue par recombinaison génétique.
Ces préparations d’enzyme sont utilisables dans des détergents pour lave-vaisselle à usages industriels.
7. Préparations enzymatiques de protéase.
L’enzyme est obtenue à partir d’une souche recombinée de Bacillus lentus alcalinophile. Ces préparations d’enzyme contiennent une substance active qui ne diffère de celle décrite au 2 précité que par deux aminoacides.
Ces préparations sont utilisables dans des détergents pour lave-vaisselle à usages industriels jusqu’à une concentration d’environ 0,1 g/l, calculée en gramme de préparation par rapport à un litre de la solution de lavage.
8. Préparations enzymatiques de protéase.
L’enzyme est obtenue à partir d’une souche de Bacillus subtilis modifiée génétiquement comme organisme hôte d’expression pour la protéase alcaline de Bacillus lentus.
Ces préparations sont utilisables dans des détergents pour lave-vaisselle à usages industriels jusqu’à une concentration d’environ 5 %.
D. - Constituants dont l’emploi dans des denrées alimentaires est autorisé
1. Constituants, autres que les colorants, autorisés à titre d’additifs alimentaires pouvant être employés dans les denrées destinées à l’alimentation humaine.
Sauf lorsque des teneurs plus élevées sont prévues par les dispositions spécifiques à certains de ces constituants qui sont mentionnées dans le présent chapitre, la concentration en additifs alimentaires présentée par la solution, ou par le produit, destinés à être placés directement au contact des matériaux et des objets ne doit pas excéder la plus forte des teneurs admises dans les aliments par la réglementation en vigueur.
E. - Matières aromatiques
Les matières aromatiques ne doivent être introduites dans des produits de nettoyage qu’en quantités strictement suffisantes pour donner à une spécialité une note parfumée destinée à la distinguer des autres produits.
1. Matières aromatiques dont il peut être démontré qu’elles sont inoffensives pour leur emploi dans des produits de nettoyage de matériaux entrant au contact d’aliments.
F. - Colorants
Sans préjudice des dispositions spécifiques à chacun d’eux, les colorants ne doivent être introduits dans des produits de nettoyage qu’en quantités strictement suffisantes pour donner à une spécialité un caractère destiné à la distinguer des autres produits.
1. Colorants autorisés dans des denrées alimentaires destinées à l’alimentation humaine.
2. Bleu brillant FCF.
Ce colorant correspond à celui répertorié par le Colour Index sous le numéro 42090.
3. Colorant pyranine.
Ce colorant répond à la dénomination chimique suivante:
Sel de sodium de l’acide 8-hydroxy-1,3,6-pyrènetrisulfonique,
Ou encore
Sel de sodium de l’acide 6-hydroxy-1,3,8-pyrènetrisulfonique.
Il ne peut être employé qu’à une dose inférieure à 0,05 gramme par kilogramme dans le produit mis en vente.
4. Phtalocyanine de cuivre chlorée.
L’emploi de phtalocyanine de cuivre chlorée est autorisé à la concentration maximale de 0,005 % dans des produits de nettoyage des matériaux entrant au contact d’aliments.
5. Bleu sandolane E-HRL 180 - n° CAS 72152-54-6.