N° 6732 – 28 rabii I 1440 (6-12-2018) BULLETIN OFFICIEL 1935
ART. 14. – La direction des infrastructures industrielles, commerciales, technologiques et de la recherche et développement comprend :
– la division des infrastructures industrielles ;
– la division des infrastructures commerciales et de l’offshoring ;
– la division des plateformes technologiques et des clusters.
La division des infrastructures industrielles est composée des :
• service des parcs industriels et zones franches ;
• service des zones d’activités économiques ;
• service de réhabilitation des infrastructures industrielles.
La division des infrastructures commerciales et de l’offshoring est composée des :
• service des infrastructures commerciales ;
• service des infrastructures de l’offshoring.
La division des plateformes technologiques et des clusters est composée des :
• service des plateformes technologiques, de recherche et développement et des centres techniques ;
• service des cités de l’innovation et des clusters.
ART. 15. – La direction des ressources humaines, financières, des systèmes d’information et des affaires générales comprend :
– la division de la gestion des ressources humaines ;
– la division des achats et de la comptabilité ;
– la division de l’organisation et du contrôle de gestion ;
– la division des systèmes d’information ;
– la division des affaires générales.
La division de la gestion des ressources humaines est composée des :
• service de la formation, du développement des compétences et de la gestion prévisionnelle des ressources humaines ;
• service de la gestion administrative ;
• service des affaires sociales.
La division des achats et de la comptabilité est composée des :
• service de la comptabilité ;
• service des achats ;
• service du suivi budgétaire des établissements sous tutelle.
La division de l’organisation et du contrôle de gestion est composée de :
• service de l’organisation et de l’assistance à la maîtrise d’ouvrage ;
• service du budget, du contrôle de gestion et du suivi des performances.
La division des systèmes d’information est composée des :
• service du développement des systèmes d’information ;
• service des équipements et de l’exploitation ;
• service des infrastructures réseau et de la sécurité.
La division des affaires générales est composée des :
• service des archives ;
• service du patrimoine ;
• service des moyens logistiques et du transport.
ART. 16. – La direction des affaires juridiques et du contentieux comprend :
– la division de la règlementation et des études juridiques ;
– la division du contentieux.
La division de la règlementation et des études juridiques est composée des :
• service des textes législatifs et règlementaires ;
• service des études juridiques et du conseil.
La division du contentieux est composée des :
• service du contentieux administratif ;
• service du contentieux non administratif.
ART. 17. – La direction de la communication, de la coopération internationale et des partenariats comprend :
– la division de la coopération internationale et des partenariats ;
– la division de la communication.
La division de la coopération internationale et des partenariats est composée de :
• service de la coopération bilatérale ;
• service de la coopération régionale et sud-sud ;
• service de la coopération avec les organisations internationales.
La division de la communication est composée de :
• service des publications et de la documentation ;
• service de la communication interne ;
• service événementiel ;
• service de la communication digitale.