N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019) BULLETIN OFFICIEL 1117
Article 256. Marquage
Chaque produit doit être marqué ou étiqueté pour faire apparaître :
• L'identification du fabricant ; • L'identification du lieu de fabrication ; • Le numéro d'identification de l'élément (si nécessaire) ; • Le marquage NM si le produit est certifié ; • La date de moulage ; • La masse du produit (quand il dépasse 800 kg) ; • Les autres informations éventuellement demandées pour la mise en œuvre (par exemple le sens de pose) ;
Pour certains types de produits (par exemple les éléments en série), le marquage ci-dessus peut être simplifié ou remplacé par un étiquetage d'ensemble concernant des lots d'éléments.
En plus des données ci-dessus, les produits doivent être accompagnés des documents contenant les informations suivantes : • Nom du fabricant ; • Adresse de l'usine ; • Référence de la norme du produit ; • Référence de la documentation technique (s'il y a lieu) ; • Justification des vérifications de la résistance mécanique et de la prise en compte des hypothèses de l'étude visée par le bureau d'étude chargé du dimensionnement du projet ; • Résultats des essais de contrôle des constituants.
Article 257. Réservations
La fabrication des produits préfabriqués et leurs plans de pose doivent tenir compte des réservations prévues.
Les ouvertures doivent être compatibles avec les exigences mécaniques et esthétiques de l'ouvrage final.
Toute adaptation géométrique des réservations ou des produits préfabriqués sur chantier, doit faire l'objet d'un accord préalable du Maître d'ouvrage.