1124 BULLETIN OFFICIEL N° 6784 – 2 chaoual 1440 (6-6-2019)
325.2. Dossier de fin d’exécution relatif au management de la qualité
En fin d’exécution, l’entrepreneur fournit un ou plusieurs documents relatifs au management de la qualité (à l’exception des éléments déjà transmis au cours de l’exécution des travaux) incluant :
• Les comptes rendus des épreuves de convenance ; • Les fiches et les épreuves du contrôle interne à l’entreprise ; • Les procédures d’exécution à jour et visées par la maitrise d’ouvrage avec synthèse des modifications apportées au cours du chantier ; • L’origine des matériaux et équipements, les rapports d’essai des matériaux et équipements, ou les déclarations de performances des produits de construction ; • Les fiches et les épreuves du contrôle extérieur ; • Les fiches de non-conformités.
Chapitre 3 : Travaux de coffrages et étaiements
Article 331 : Généralités
Les coffrages avec leurs étaiements doivent être aptes à assurer :
• la réalisation des formes prévues, sans aucune déformation due aux différentes actions exercées : circulation du personnel, pose et fixation du ferraillage, déversement, poids propre et poussées horizontales et d’Archimède du béton frais, transfert de sollicitations lors de la mise en précontrainte, effets thermiques, intempéries, etc ; • le respect des caractéristiques d’aspect spécifiées, grâce à la nature, au niveau de réemploi, à la propreté des peaux coffrantes d’une part et à l’étanchéité aux droits des joints d’autre part; • la possibilité de mise en œuvre soignée des armatures et du béton.
L’entrepreneur doit s’assurer de la résistance et de la rigidité de la structure coffrante (ossature des coffrages) et des étaiements, en respectant les plans et les dispositions des études relevant des ouvrages en question.
L’entrepreneur doit assurer l’assemblage entre les différents éléments pour éviter toute ouverture des joints.
Le nombre de réemplois des éléments de coffrage et étaiement est fixé par l’entrepreneur sous sa responsabilité.
Les matériaux ou matériels dégradés sont rebutés ou bien réparés en atelier sous le contrôle de l’entrepreneur.
L’entrepreneur doit assurer l’entretien régulier des étaiements et échafaudages.
Article 332 : Mise en œuvre des coffrages et étaiements
332.1 Etanchéité des joints
Les joints entre parois de coffrage doivent être étanches à la laitance. Pour les coffrages de parements, l’étanchéité est souvent assurée :
• pour les planches de bois, par rainure, languette ou aboutage des rives rabotées à joint vif compressé ; • pour les panneaux, par remplissage par un mastic adhérent dans l’épaisseur du joint ou feuillure à mi-bois et paume grasse.