1832 BULLETIN OFFICIEL N° 6804 – 13 hija 1440 (15-8-2019)
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 710-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars 2018) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2019 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ..........................................................................................
« – France :
« ..........................................................................................
« – Diplôme interuniversitaire de spécialisation de « radiodiagnostic, délivré par l’Université René « Descartes - Paris V - France - le 6 novembre 2000, « assorti d’une attestation d’évaluation des connaissances « et des compétences délivrée par la Faculté de médecine « et de pharmacie de Casablanca - le 21 mars 2019. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaoual 1440 (13 juin 2019).
KHALID SAMADI.
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 1899-19 du 9 chaoual 1440 (13 juin 2019) complétant l’arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE SECRÉTAIRE D’ETAT AUPRÈS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu’il a été complété ;
Vu l’arrêté du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 710-18 du 11 rejeb 1439 (29 mars 2018) portant délégation d’attributions au secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 4 avril 2019 ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie- « orthopédie est fixée ainsi qu’il suit :
« ..........................................................................................
« – Allemagne :
« ..........................................................................................
« – Facharzt fur orthopadie und unfallchirurgie, délivré « par Landesärztekammer Hessen - Allemagne - le « 6 janvier 2016, assorti d’une attestation d’évaluation « des connaissances et des compétences, délivrée par « la Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 15 janvier 2019. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 9 chaoual 1440 (13 juin 2019).
KHALID SAMADI.
Arrêté du secrétaire d’Etat auprès du ministre de l’éducation nationale, de la formation professionnelle, de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique n° 2003-19 du 13 chaoual 1440 (17 juin 2019) complétant l’arrêté n° 405-14 du 7 rabii II 1435 (7 février 2014) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine du travail.
LE SECRÉTAIRE D’ETAT AUPRÈS DU MINISTRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE, DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE, CHARGÉ DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 405-14 du 7 rabii II 1435 (7 février 2014) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en médecine du travail, tel qu’il a été complété ;