Nº 6832 – 23 rabii I 1441 (21-11-2019) BULLETIN OFFICIEL 2213
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« – Balise 15.1 ou balise de musoir utilisée pour signaler « la divergence des voies. Elle est constituée d’un élément « unique en forme de demi-cercle portant sur sa face « avant deux flèches de couleur blanche sur fond bleu ;
« – Balise 15.2 ou balise de musoir multipales utilisée pour « signaler la divergence des voies. Elle est constituée « d’une série d’éléments dont la face avant porte un « graphisme en forme de chevron de couleur blanche « sur fond bleu ;
(Le reste sans modification.)
« Article 9. – Feux lumineux réglementant la circulation « des véhicules ou la traversée des piétons « Les feux lumineux réglementant la circulation ..............
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« 1° Feux type 802 : signaux tricolores « ..................................................................................................
« 7° Signaux de type 809, 810 et 811 : signaux d’affectation « de voies « Ces signaux sont implantés au-dessus de chaque voie « matérialisée sur la chaussée pour réglementer séparément « la circulation dans ces voies :
« – un signal lumineux rouge fixe type 809 en forme de « croix sous forme de “X”, sur fond noir carré signifie « interdiction d’emprunter la voie située en dessous ;
« – un signal lumineux vert fixe type 810 en forme de « flèche verticale vers le bas sur fond noir carré signifie « autorisation d’emprunter la voie située en dessous ;
« – un signal lumineux jaune clignotant type 811 en « forme de flèche oblique vers le bas sur fond noir « carré annonce l’interdiction de circuler sur la voie au « dessus de laquelle il est situé et signifie obligation de « se rabattre vers la voie adjacente indiquée par la flèche.
(Le reste sans modification.)
« Article 11. – Signalisation temporaire « Les signaux et dispositifs de signalisation temporaire « énumérés ci-dessous et figurant dans la série 900 sont « employés pour la signalisation de tout obstacle ou danger « temporaires.
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« Les panneaux de danger de 900 à 908 sont de forme « triangulaire et à fond jaune, bordés d’une bande rouge « large, elle-même entourée d’un listel jaune. Les symboles et « inscriptions sont de couleur noire à l’exception :
« – du panneau 905 qui contient des symboles indiquant « la couleur des signaux lumineux des panneaux 961.1 « et 961.2 (rouge, jaune, vert) ;
« – du panneau 908 dont les couleurs des symboles sont « rouges et noirs. »
(Le reste sans modification.)
ART. 2. – Est publiée au « Bulletin officiel », la nomenclature des signaux routiers objet de l’arrêté du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique et du ministre de l’intérieur n° 2805-14 du 4 chaoual 1435 (1er août 2014) relatif à la signalisation routière, tel qu’il a été complété et modifié par le présent arrêté conjoint.
ART. 3. – Est promulguée à compter de la date de publication au « Bulletin officiel » du présent arrêté conjoint, l’instruction générale de la signalisation routière, jointe à l’original du présent arrêté conjoint.
Elle s’impose dans les conditions qu’elle édicte à tous ceux qui sont à un titre quelconque habilités à mettre en place la signalisation routière, sur les voies ouvertes à la circulation publique, selon les dispositions réglementaires en vigueur.
La mise en place de toute signalisation routière et pose de signaux routiers sur les voies ouvertes à la circulation publique, doit se faire conformément à cette instruction.
ART. 4. – Les dispositions du présent arrêté conjoint et de l’instruction générale de la signalisation routière seront appliquées au fur et à mesure du remplacement des signaux, feux ou marquages actuellement en place.
Les signaux, feux ou marquages dont l’implantation nouvelle n’est pas conforme au présent arrêté et à l’instruction générale de la signalisation routière peuvent rester en place pendant une période n’excédant pas dix ans, à compter de la date de la publication du présent arrêté conjoint au « Bulletin officiel ».
ART. 5. – Le présent arrêté conjoint entre en vigueur à compter de la date de sa publication au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 safar 1441 (10 octobre 2019).
Le ministre de l’équipement, du transport, de la logistique et de l’eau, ABDELKADER AMARA.
Le ministre de l’intérieur, ABDELOUAFI LAFTIT.
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