BO Maroc

BO n° 6844 du 2 janvier 2020, page 145

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Nº 6844 – 6 joumada I 1441 (2-1-2020) BULLETIN OFFICIEL 145

162 Conseil Economique, Social et Environnemental Ÿ « L’Approche parlementaire du nouveau modèle de développement », saisine 24, 2019.

Ÿ « Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement », auto-saisine n° 39, 2019.

Ÿ « Rapports annuels du CESE », 2015,2016, 2017.

Rapports nationaux et internationaux Ÿ Ministère chargé des marocains résidant à l'étranger et des affaires de la migration, Stratégie nationale d'Immigration et d'Asile, (2013).

Ÿ Bank Al-Maghrib, rapport annuel de la supervision bancaire, (2017).

Ÿ Banque Mondiale, Mémorandum économique : le Maroc à l’horizon 2040 - Investir dans le capital immatériel pour accélérer l’émergence économique, (2018).

Ÿ Banque Mondiale, Rapport - Regulatory Indicators for Sustainable Energy, (2018).

Ÿ Banque Mondiale, Rapport Doing Business, (2019).

Ÿ Ministère de l'Education Nationale, de la Formation Professionnelle, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique, Bulletins Statistiques Annuels, (www.men.gov.ma).

Ÿ Bureau International du Travail, « Évaluation du développement de l’entrepreneuriat féminin au Maroc », (2017).

Ÿ Bureau International du Travail, Rapport: Non-standard forms of employment, (2015).

Ÿ Caisse Nationale de Sécurité Sociale, Rapport annuel exercice 2017, (2018).

Ÿ Conseil National des Droits de l'Homme, « Etrangers et droits de l’Homme au Maroc : pour une politique d’asile et d’immigration radicalement nouvelle », (2013).

Ÿ Conseil Supérieur de l’Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, Atlas territorial des disparités en éducation, (2017).

Ÿ Conseil Supérieur de l’Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, l’enseignement supérieur au Maroc : Efficacité, efficience et défis du système universitaire à accès ouvert, (2018).

Ÿ Conseil Supérieur d’Education, de Formation et de Recherche Scientifique, Atlas territorial de l’enseignement privé, (2018).

Ÿ Conseil Supérieur de l’Education, de la Formation et de la Recherche Scientifique, Pour une école de l'équité, de la qualité et de la promotion - Vision stratégique pour la réforme 2015-2030 (2015).

Ÿ Conseil Supérieur d’Education, de Formation et de Recherche Scientifique : « Pour un préscolaire équitable et de qualité », (2017).

Ÿ Constitution du Royaume du Maroc, (2011).

Ÿ Cour des Comptes, Rapports Annuels 2013 et 2015.

Ÿ Cour des Comptes, Référé du Premier président de la Cour des comptes sur les conditions de préparation et de gestion de la rentrée scolaire 2016-2017, (2017).

Ÿ Cour des Comptes, Rapport sur le Fonds d’Appui à la Cohésion Sociale, (2018).

Ÿ Fonds Monétaire International, World Economic Outlook Report, (Avril 2019).

Ÿ Fonds Monétaire International, La ligne de crédit modulable du FMI, IMF Factsheet, Avril 2014.

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