BO Maroc

BO n° 6844 du 2 janvier 2020, page 144

Édition de traduction officielle (français) · voir la page dans le PDF officiel

· sommaire du n° 6844 ·

144 BULLETIN OFFICIEL Nº 6844 – 6 joumada I 1441 (2-1-2020)

161 Rapport Annuel 2018 Références bibliographiques Rapports et avis du CESE Ÿ « Richesse globale du Maroc entre 1999 et 2013 : le capital immatériel, facteur de création et de répartition équitable de la richesse nationale », décembre 2016.

Ÿ « Le Nouveau Modèle de Développement pour les Provinces du Sud », Octobre 2013.

Ÿ « La commande publique, levier stratégique de développement économique et social », auto-saisine n°7, 2012.

Ÿ « La promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique. Concrétiser l’égalité entre les femmes et les hommes, une responsabilité de tous : concepts, recommandations normatives et institutionnelles », auto-saisine 8, 2012.

Ÿ « Gouvernance des services publics », auto-saisine n°13, 2013.

Ÿ « Open Data, la libération des données publiques au service de la croissance et de la connaissance », auto-saisine n°14, 2013.

Ÿ « Les soins de santé de base : vers un accès équitable et généralisé », saisine n°4, 2013.

Ÿ « L’école, les nouvelles technologies et les paris culturels », auto-saisine n 17, 2014.

Ÿ « La promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique. Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie économique », auto-saisine n 19, 2015 .

Ÿ « Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH) », saisine n 15, 2015.

Ÿ « Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination » saisine n 20, 2016.

Ÿ « Exigences de la régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles », autosaisine n°22/2016.

Ÿ «Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d’un développement soutenu, inclusif et durable », auto-Saisine n° 30, 2017.

Ÿ « La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcement des systèmes de sécurité et d’assistance sociale », auto-saisine n 34, 2018.

Ÿ « Réussir la transition vers des villes durables », auto-saisine, 2018.

Ÿ « La migration et le marché du travail », auto-saisine, 2018.

Ÿ « L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développement du Maroc », auto-saisine n 38, 2018.

Actes cités sur cette page

· sommaire du n° 6844 ·